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781 resultados para Justice militaire

France militaire : histoire des armées françaises de terre et de mer, de 1792 à 1833. Tome 5 / ouvrage rédigé par une société de militaires et de gens de lettres... reçu et publié par A. Hugo,...

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France militaire : histoire des armées françaises de terre et de mer, de 1792 à 1833. Tome 1 / ouvrage rédigé par une société de militaires et de gens de lettres... reçu et publié par A. Hugo,...

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Du refus opposable aux indignes qui prétendent devenir français par voie de recrutement militaire / par Henri Hayem,...

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Décret de la Convention nationale, du 31 janvier 1793... relatif à la réparation des prisons de l'Abbaye, à l'exécution des loix concernant les maisons de justice, d'arrêt et de correction, et au jugement de ceux qui sont prévenus de délits militaires

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[Acte. 1793-01-31]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Écoles royales militaires. XXXVII Années 1785, 12 janv.-20 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueils généalogiques de « messire Jean, baron DE LAUNAY et du St-Empire, chevalier de l'ordre militaire de Christo, sr de Montigny et d'Asfelt, vicomte de Zelande » († 1687). L Recueil de généalogies de différentes familles des Pays-Bas.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XXIV Années 1773, 1 er nov.-1774, 30 sept.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueils généalogiques de « messire Jean, baron DE LAUNAY et du St-Empire, chevalier de l'ordre militaire de Christo, sr de Montigny et d'Asfelt, vicomte de Zelande » († 1687). VIII Généalogies de familles des Pays-Bas.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Écoles royales militaires. XXVIII Années 1777, 24 juill.-21 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XIX Années 1769, 12 oct.-28 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Écoles royales militaires. XXXI Années 1779, 4 févr.-25 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueils généalogiques de « messire Jean, baron DE LAUNAY et du St-Empire, chevalier de l'ordre militaire de Christo, sr de Montigny et d'Asfelt, vicomte de Zelande » († 1687). X « Recours de la noblesse, contenant une infinité de généalogies, tant de la noblesse des Pays-Bas que d'Allemagne, Espagne, Italie, etc.., escrit de la propre main de messire Alexandre Butkens, chevalier, sr d'Annoy..., rengé en l'ordre suivant par Me Jean, baron de Launay... » (1670).

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XXVI Années 1775, 17 janv.-31 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueils généalogiques de « messire Jean, baron DE LAUNAY et du St-Empire, chevalier de l'ordre militaire de Christo, sr de Montigny et d'Asfelt, vicomte de Zelande » († 1687). II Généalogies de familles italiennes.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Écoles royales militaires. XXXII Années 1780, 24 févr.-13 déc.

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