667 resultados para Haute-Marne, Département de la

Au citoyen Barbé-Marbois, membre du Conseil des Anciens, sur son rapport relatif aux marchés passés pour le Département de la guerre

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Département de la Seine. Emprunt national pour la descente en Angleterre. Guerre à mort au gouvernement anglais ! L'administration centrale... de la Seine à ses concitoyens

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Département de la guerre. Extrait des registres du directoire exécutif, du 9 frimaire an VII...

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Lettre de M.** à M. de ******, membre de la chambre, pour le département de la *******, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Observations présentées par la Chambre des commissaires-priseurs du département de la Seine relativement au projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté par le Gouvernement et déposé sur le bureau de la Chambre des Députés dans la séance du 6 décembre 1894. (Janvier 1895)

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Lettre à M. le Conseiller d'État Bon Portal, chargé de la police supérieure de la Direction administrative des colonies près le Ministère de la Marine à Paris, suivie du discours prononcé le 28 mars 1816, dans une assemblée de propriétaires de la colonie de Saint-Domingue adressée à S. E. le Ministre secrétaire d'État au département de la Marine, par M. D. Augustin Régis...

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Pétition déposée le 4 mars 1892, enregistrée sous le N° 2053. (Renvoyée à la commission du Budget). Les conseillers généraux des cantons suburbains du département de la Seine à M. le Président et MM. les membres de la Chambre des Députés

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Les délégations ouvrières du département de la Seine au Gouvernement de la défense nationale / Paris, le 6 septembre 1870

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Buonaparte et Murat, ravisseurs d'une jeune femme, et quelques-uns de leurs agents complices de ce rapt, devant le Tribunal de première instance du département de la Seine. Mémoire historique écrit par le mari outragé, J.-H.-F. Revel

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Aux Électeurs de la France et en particulier à ceux du département de la Seine. Lettre à l'Académie des sciences morales et politiques sur un amendement à la loi électorale. (Signé : le Bon Blein.)

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[31 phot. par Fernand Pujos: Royat, Clermont-Ferrand, gorges du Fier, Chamonix, cantons du Valais, d'Uri, des Grisons, de Zurich, de Berne, de Fribourg, Bavière. Don du phot. en 1891]

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La Varenne, 1/8/20, chaise à porteurs [défilé] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60329

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La Varenne, 1/8/20 ["rapide Sucy", train en carton, char lors d'un défilé] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60324

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La Varenne, 1/8/20 ["rapide Sucy", train en carton, char lors d'un défilé] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60325

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La Varenne, 1/8/20, char des rois fainéants : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60326

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