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Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 mai 1838 : études de droit commercial (2e édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus récente) / par Jean-Paul-Vincent Gadrat,...

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Traité du pouvoir judiciaire ; de son rôle constitutionnel et de sa réforme organique. 2e édition

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Traité des dispenses du carême... 2de édition... augmentée par l'auteur [P. Hecquet] de deux dissertations, l'une sur les macreuses et l'autre sur le tabac. Tome 1

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Traité des dispenses du carême... 2de édition... augmentée par l'auteur [P. Hecquet] de deux dissertations, l'une sur les macreuses et l'autre sur le tabac. Tome 2

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Vies et oeuvres des peintres les plus célèbres de toutes les écoles. Vol. 4 / . Recueil classique, contenant l'oeuvre complète des peintres du premier rang, et leurs portraits... réduit et gravé au trait, d'après les estampes de la Bibliothèque nationale... ; Publié par C.-P. Landon,...

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Abrégé élémentaire de géographie ancienne et moderne , première partie contenant : 1° une mappemonde et des notions cosmographiques ; 2° un traité de géographie ancienne ; 3° la description de l'Amérique, de l'Asie, de l'Afrique et de l'Europe moderne (hors la France) ; 4° les époques majeures de la chronologie ancienne, du moyen âge et moderne

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Abrégé élémentaire de géographie ancienne et moderne , première partie contenant : 1° une mappemonde et des notions cosmographiques ; 2° un traité de géographie ancienne ; 3° la description de l'Amérique, de l'Asie, de l'Afrique et de l'Europe moderne (hors la France) ; 4° les époques majeures de la chronologie ancienne, du moyen âge et moderne

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Traité-formulaire des partages d'ascendants entre vifs et testamentaires : avec 43 formules / par Defrénois,...

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Traité théorique et pratique des partages d'ascendants / par M. Réquier,...

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Arrêt du conseil d'Etat qui proge le délai fixé par arrêt du 29 septembre 1711, pour dix mois, pour le paiement tant du principal et intérêts des billets faits par les cautions d'Et. Rey, pour raison ou traité des trésoriers-payeurs des chancelleries, que pour le principal de ceux faits pour les autres traités

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[Acte. 1712-03-22. Versailles]

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Traité des pensions royales , où il est prouvé, que le roi a droit de donner des pensions sur les bénéfices de sa nomination & de sa collation, même à des laïques... par monsieur l'abé Richard,... Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 1 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 3 / par M. Gaudry,...

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Traité du domaine : comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne,... ; suivi d'un appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines. Tome 2 / par M. Gaudry,...

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Traité de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation / par Genty,...

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