Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Discours de M. l'abbé Lemard, professeur de rhétorique, prononcé ensuite de la prestation de son serment civique, le 6 février 1791 : précédé d'une déclaration dudit Conseil ([Reprod.]) / imprimé par ordre du Conseil général de la Commune de Saint-Claude

[Discours. 1791-02-06]

Warren Pershing, petit fils [i.e. fils] du général Pershing à la fête de la Victoire à Londres [19 juillet 1919] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 55101

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1860. (12 décembre 1859.)

[Acte. 1859-12-12]

Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac en 1861. (21 décembre 1860.)

[Acte. 1860-12-21]

Mémorial topographique et militaire, rédigé au Dépôt général de la guerre : imprimé par ordre du ministre

Variante(s) de titre : Mémoire sur la projection des cartes géographiques, adoptée au Dépôt général de la Guerre

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

1791/04 (N1-15).

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

1791/07 (N75-79).

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

Périodicité : Quotidien

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

1791/06 (N46-74).

Mercure national et étranger, ou Journal politique de l'Europe : pour faire suite aux deux journaux, connus, l'un sous le titre de Mercure national et Révolutions de l'Europe, l'autre sous celui de Journal général de l'Europe / par Louise Robert, de l'Académie d'Arras ; Fr. Robert, professeur de droit public, et membre de la Société des amis de la Constitution ; et P. M. H. Le Brun, citoyen actif, notable et secrétaire du conseil général de la commune de Liège libre, auditeur général de sa garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution

1791/05 (N16-45).