642 resultados para Administration locale -- France (1789-....)

Discours sur l'institution de la force publique , par René Girardin...

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District des capucins de Saint-Louis de la Chaussée d'Antin. Rapport fait en l'Assemblée générale du 18 mars 1790 par les commissaires nommés en celle du 15 pour l'examen de l'adresse de la commune de Paris dans ses soixante sections à l'Assemblée nationale sur la permanence des sections et des arrêtés des districts...

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Discours imprimé par ordre de la Société populaire des Amis de la Constitution, en réponse à l'avertissement pastoral de M. Yves Alexandre de Marbeuf (archevêque de Lyon)

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Société des amis de la Constitution, séante aux Jacobins Saint-Honoré

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Discours prononcé le 20 brumaire, à la section de la Fraternité, par le citoyen Chevallier... - Adresse de la section de la Fraternité à la Convention nationale

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Registre des procès-verbaux de la Société républicaine de Saint-Chamond publié avec une introduction et des notes, par Gustave Lefebvre,...

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Adresse des administrateurs du département de Paris à l'assemblée nationale. (Octobre.)

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Adresse à l'assemblée nationale (12 janvier 1790), présentée par les représentants de la commune de Paris, relativement au voeu des districts concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

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Municipalité de Paris. Le 10 janvier, l'an II de la république

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Contre le Châtelet

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Motion faite au district des Récollets, le 14 janvier 1790, sur la situation alarmante de la capitale, relativement à la rareté extrême du numéraire

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Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint-Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés

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Bataillon de Saint-Victor

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Adresse de la section de l'Arsenal à la convention nationale

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Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de Bonne-Nouvelle. Du 20e jour du 2e mois de l'an II de la république...

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