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67 resultados para 1880-1970

Programme de colonisation complète de l'Algérie, avec un premier essai fait dans l'arrondissement de Miliana. (Signé : L. Vidal. [23 mars 1880.])

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Le cinquantenaire d'une colonie. L'Algérie en 1880, par Ernest Mercier... (15 Janvier 1880)

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Pétition et mémoire des habitants d'Orléansville (Département du Chéliff.) (Orléansville, 4 avril 1880.)

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Une excursion scientifique dans la province de Constantine en 1880 . Relation par MM. Doumet-Adanson et Léon Gautier

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Guide manuel de l'étudiant en droit et des candidats aux diverses administrations publiques, pour l'année scolaire 1879-1880. (Signé : A. D. [1er Novembre 1879])

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L'Inde française en 1880 / par Eugène Gibert,...

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Les chemins de fer au Sénégal. Etude critique du projet de loi présenté à la chambre des députés, le 5 février 1880 , par M. le Ministre de la Marine et des colonies (Signé : H. Le Merre)

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L'Esclavage au Sénégal en 1880 par Victor Schoelcher

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Histoire abrégée de l'île Bourbon ou de la Réunion, depuis sa découverte jusqu'en 1880 , par un professeur d'histoire

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Administration intérieure. Présentation du projet de tarif des taxes municipales pour 1881. (20 novembre 1880.)

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La véritable question Guyanaise justifiée, par Gustave Franconie,... (20 Janvier 1880)

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Nouvelle-Calédonie et dépendances. Direction de l'intérieur. Instructions générales données aux commissaires du gouvernement à bord des navires affectés à l'immigration des Nouvelles Hébrides. (Du 10 avril 1880.) (Signé : Dufrénil.)

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Loi des patentes. Quelques observations sur les modifications aux tarifs de la loi du 15 juillet 1880

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Nouveaux règlements des Facultés de Droit. (Extrait du "Recueil des Règlements de M. de Folleville", p. 490 à 494.) Décret du 28 Décembre 1880, portant modification des épreuves de la licence en droit. - [Paris, le 8 Janvier 1881]

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