Arrêt du grand conseil qui confirme les statuts des chapitres généraux de l'ordre de Cluny, concernant les religieux de l'étroite observance dudit ordre envoyés pour étudier dans les Universités. (Contre Dom Bonnet)

[Acte. 1735-12-19. Paris]

Arrêt du grand conseil qui enjoint à toutes personnes qui auront soigné les bénéficiers jusqu'à la mort, ou chez lesquelles ils seront décédés, d'avertir les préposés à la sonnerie des cloches de sonner à l'instant pour lesdits ecclésiastiques décédés. (Prétendu recel du corps de Cl. Bouge, vivant prieur de St-Symphorien.)

[Acte. 1751-01-07. Paris]

Bulletin officiel des Etablissements français de l'Océanie

1897/11 (A1897,N11,T36).

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1897/07 (A1897,N7,T36).

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1897/05 (A1897,N5,T36).

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1897/08 (A1897,N8,T36).

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1897/04 (A1897,N4,T36).

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1897/09 (A1897,N9,T36).

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1897/03 (A1897,N3,T36).

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1897/12 (A1897,N12,T36).

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1897/01 (A1897,N1,T36).

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1897/10 (A1897,N10,T36).

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1897/02 (A1897,N2,T36).