583 resultados para Rapport Wolfenden

Ministère de la marine et des colonies. Rapport au Président de la République Française suivi d'un décret portant organisation de Municipalités à la Guyane française. (Du 15 octobre 1879)

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Mission en Guyane en 1910 / résumé du rapport de M. Renard,...

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Rapport adressé à MM. les honorables membres du comité civil du district des Mathurins , remis par M. le chevalier de Favanne, capitaine, à M. le président Desperat, vendredi 24 juillet 1789, de la part de M. le chevalier Quesnay de Beaurepaire, ancien commandant en chef des milices parisiennes du district des Mathurins

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Rapport présenté à M. l'Amiral Peyron, ministre de la Marine et des Colonies sur les mesures prises et à prendre à la Nouvelle-Calédonie dans l'éventualité d'une nouvelle insurrection des indigènes, par M. Léon Moncelon,... mars 1885. (26 mars 1885.)

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La Société populaire de Nancy, réintégrée, en réponse à la partie du rapport du représentant du peuple Balthazard Faure, relative aux événements contre-révolutionnaires qui se sont passés dans cette commune en frimaire et nivôse derniers. (4 ventôse an II.)

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Mesures à prendre à l'occasion des incendies de forêts. : rapport présenté à son excellence le gouvernement général au nom de la commission du Conseil du gouvernement / signé Testu, rapporteur

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Rapport au citoyen Prière,...

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Rapport d'ensemble année 1906

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Rapport très-curieux fait à la commune de Paris, sur l'énorme dépense des prisonniers du Temple...

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Remède du Sr Quiret pour guérir la maladie de la gale et rapport de la Société royale de médecine

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Rapport de la commune de Mortagne

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Observations sur un rapport fait au nom d'une commission spéciale (le 26 pluviôse), par le citoyen Renault,... sur la question de savoir si les cohéritiers qui ont acquis par licitation, postérieurement à la loi du 17 nivôse, doivent être regardés comme tiers possesseurs...

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Observations sur le Rapport fait au conseil des Cinq-Cents, le 5 vendémiaire... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie, par... Duchesne,...

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Beautés de J. Racine, ou Choix de ses passages les plus remarquables , le rapport de la pensée et du style. Par H. D***

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Collection : Beautés des écrivains français les plus célèbres ; IX

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Préservatif contre le rapport de Chassey sur les transactions

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