710 resultados para Droit -- Jurisprudence -- Ouvrages avant 1800

[Portrait de femme, à mi-genoux, assise, de trois-quarts à gauche, l'avant-bras gauche appuyé sur une table] : [photographie] / Jean-Baptiste Sabatier-Blot

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Quelques considérations sur les tramways et chemins de fer sur routes en matières d'accidents ; jurisprudence, décrets et arrêtés administratifs, par Ernest Niepce,...

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[Portrait d'homme, à mi-corps, assis, de trois-quarts à droite, l'avant-bras appuyé sur une table] : [photographie] / Jean-Baptiste Sabatier-Blot

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Ancien possesseur : Sirot, Georges (1898-1977)

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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques : La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence : Nouveau traité en forme de dictionnaire, des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèque... (8e édition complètement refondue... sous la direction de M. Maurice Le Bertre Garnier,...) / par M. Garnier,...

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De la Réforme ultérieure des lois civiles, par M. Olivier,... Suite et complément des autres ouvrages du même sur cette matière

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L'Administration des domaines, les comptes exacts et les faux au cinquième millenium avant l'ère chrétienne, par J. Oppert...

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Supplément alphabétique formant le répertoire complet de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence des dix dernières années en matière de procédure, et la table générale du "Recueil périodique" de 1885 à 1895 / par M. René Roland,... ; avec la collaboration de MM. H. Duvivier,... et J. Milleret,...

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Comité central d'études et de défense fiscale... Premier additif à notre brochure d'août 1925. Décret et instruction du 12 août 1925 concernant le rapatriement des avoirs à l'étranger avant la fin de l'année 1925

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Conférence générale des caisses d'épargne de France. Avant-projet de revision de la législation des caisses d'épargne

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Premier Congrès de police judiciaire internationale Avant-programme. Principauté de Monaco, 14-20 avril 1914

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Manuel des inventeurs et des brevetés, par Antoine Perpigna,... 3e édition... mise en harmonie avec la loi du 25 mars 1838 et augmentée de la législation industrielle des pays étrangers, du texte des lois françaises et d'un résumé de la jurisprudence en matière de brevets

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Code des patentes expliqué par ses motifs, par la discussion aux deux Chambres et par la jurisprudence... par M. G. Balmelle,...

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 1

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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire, en matière d'émigration, de déportation, de remboursements, de domaines nationaux, etc... par Ed. Petit Des Rochettes,.... Tome 2

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Digeste de droit civil anglais, par Edouard Jenks, M.A., D.C.L. de Middle Temple, doyen et directeur des Etudes juridiques de la Law Society d'Angleterre, etc. ; rédacteur en chef. W. M. Geldart, M.A., B.C.L., C.B.E., de Lincoln's inn, etc. ; R. W. Lee, M.A., D.C.L., K.C. (Quebec) de Gray's inn ; professeur de droit Romano-Hollandais, à l'Université d'Oxford, etc. ; W. Holdsworth, D.C.L., K.C. de Lincoln's inn. etc. ; sir J. C. Miles, M.A., B.C.L. de l'Inner Temple ; Fellow et directeur des études de Merton college. Oxford, etc., avocats. 2e édition. T. 1.[T. 2]. Traduction, par Théophile Baumann, traducteur juré, docteur en droit, et P. Goulé, secrétaire général de la Société de législation comparée, docteur en droit. Edition 2,Tome 1

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