Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté prononcé dans la métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour, le Roi vint à l'Assemblée nationale reconnaître la souveraineté du peuple ([Reprod.]) / Claude Lauchet, prédicateur du Roi,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1053

Discours prononcé par M. Jean-Robert Deschamps-Dumesnil, curé de Saint-Martin...le 23 janvier 1791, pour la prestation du serment, conformément au décret concernant la constitution civile du clergé ([Reprod.])

[Discours. 1791-01-23. Saint-Martin]

Arrest du grand Conseil du Roy , confirmatif d'une sentence de la Prevôté de l'Hôtel, qui fait défenses aux maîtres charrons de Paris de troubler les fermiers des voitures de la Cour & suite du Roy, dans l'exercice de leur ferme, en ce qui concerne les ouvrages de charronage nécessaires pour la reconstruction & réparation des voitures de ladite ferme.

[Acte. 1741-08-18. Paris]

Sentence des juge et consuls de Paris, pour la forme des paiements des lettres et billets de change

[Acte. 1730-01-09. Paris]