566 resultados para Compagnie des Fermes (Actes Administratifs)

Notice sur la mission du Pé-Tché-Ly Sud-Est, confiée aux soins des PP. de la Compagnie de Jésus. (Signé : le P. Gab. de Beaurepaire.)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Un rêve de première communiante : drame en cinq actes ; suivi des Vertus du balai et de poésies / par Constant Portelette,...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Formulaire général des actes de l'état civil adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la Justice (arrêtés en date des 17 juillet et 25 novembre 1911, 2 décembre 1918, 24 janvier et 22 février 1919

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Formulaire général des actes de l'état-civil

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Formulaire général des actes de l'état-civil / Adopté par la commission de l'état civil instituée au ministère de la justice

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Indemnité de Saint-Domingue. De l'enquête et des moyens d'apprécier la consistance des anciennes propriétés de Saint-Domingue donnant droit à l'indemnité, et dont la valeur n'est pas justifiée par des actes

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

La France victorieuse sous Louis le Grand, ballet qui sera dansé au collège de Louis le Grand, des Pères de la compagnie de Jésus, à la tragédie d'Erixane, le VI jour d'août a midi

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Adolphe et Caroline, ou le Danger des divisions politiques dans l'intérieur des familles, comédie en 5 actes et en prose (par le Cte C.-L. de Belderbusch)

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

L'Ange du village, ou Tout pour mon père, ma mère ! comédie en 2 actes, mêlée de couplets, par MM. Adolphe Poujol et Duffaud... [Paris, Gymnase des enfants.]

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Personnels des gouverneurs, des secrétariats généraux, des administrateurs des affaires indigènes et des services civils des colonies, codification des actes organisant ces personnels et des textes relatifs à la solde et aux allocations accessoires, aux indemnités de route, de séjour et aux passages, aux pensions, aux uniformes, qui leur sont applicables...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Une Escadre française aux Indes en 1690. Histoire de la Compagnie royale des Indes Orientales, 1664-1719 , par Jules Sottas. Ouvrage accompagné de gravures et d'un appendice de technique navale

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annoté et commenté par Édouard Béquet,...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

La Bible annotée (Nouveau Testament) : les Actes des apôtres, les Épîtres, l'Apocalypse annotés / par P.-J. Proudhon

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Resumo:

[Bible. N.T. (français). 1867]

Veja mais

Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais

Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

Relevância:

40.00% 40.00%

Publicador:

Veja mais