Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

1824 (T7).

Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

Variante(s) de titre : Mémoires de l'Institut royal de France

Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

1815 (T2).

Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

1818 (T4).

Histoire et mémoires de l'Institut royal de France : classe d'histoire et de littérature ancienne

1822 (T6).

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaume

[Acte royal. 1709-09-22 - 1719-04-20]

Commentaire sur l'Ordonnance des Eaux et forêts, du mois d'août 1669

[Acte royal. 1669-08]

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

[Acte royal. 1818-05-13]