500 resultados para article 18.2 Charte des droits et libertés de la personne

A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions. Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs, sans diminution dans le produit général des droits portant sur les mutations, par M. Rochard,...

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Catalogue des modèles et surmoulés de bronzes... Vente après cessation de commerce de MM. Boyer et Vecten... 2 déc. 1839...

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[Vente (Art). 1839-12-02. Paris]

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Le livre des droiz et des commandemens d'office de justice. T2 / publié... par C.-J. Beautemps-Beaupré,...

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Le livre des droiz et des commandemens d'office de justice. T1 / publié... par C.-J. Beautemps-Beaupré,...

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Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution des travaux des ponts et chaussées (6e édition, revue et augmentée) / par M. Chatignier,...

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Histoire du peuple de Dieu, depuis la naissance du Messie, jusqu'à la fin de la synagogue. Partie 2, t. 2 / . Tirée des seuls livres saints, ou Le texte sacré des livres du nouveau testament, réduit en un corps d'histoire. Par le P. Isaac-Joseph Berruyer,... Seconde partie

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Conférences ou instructions sur les épîtres et évangiles des dimanches et principales festes de l'année, et sur les vêtures et professions religieuses, par le R. Dom. Armand-Jean [Le Bouthillier de Rancé], ancien abbé de la Trappe...

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Nouveau dictionnaire français : renfermant... partie orthographique... géographique... historique... mythologique... (Nouvelle édition entièrement refondue avec addition des étymologies et de plus de 3000 mots) / par J. George

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Oeuvres de La Rochefoucauld. [Mémoires]. Tome 1 / nouv. éd. revue sur les plus anciennes impressions et augm. de morceaux inédits, de variantes, de notices, de notes, de tables particulières pour les "Maximes" et pour les "Mémoires", d'un lexique des mots et locutions remarquables, d'un portr., de fac-sim., etc. par MM. D. L. Gilbert et J. Gourdault

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Collection : Les grands écrivains de la France

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Oeuvres de La Rochefoucauld. [Mémoires]. Tome 3 / Partie 1 / nouv. éd. revue sur les plus anciennes impressions et augm. de morceaux inédits, de variantes, de notices, de notes, de tables particulières pour les "Maximes" et pour les "Mémoires", d'un lexique des mots et locutions remarquables, d'un portr., de fac-sim., etc. par MM. D. L. Gilbert et J. Gourdault

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Collection : Les grands écrivains de la France

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[Portrait de] M. [André] Linville [candidat aux élections législatives sur la liste Union des gauches et des anciens combattants de Seine et Oise] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 56727

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[2 phot. de Suisse: funiculaire de Territet à Glion, sur les bords du lac Léman, et col de la Gemmi entre les cantons de Berne et du Valais, don du phot. F.L. Guder en 1885]

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. Tome 2 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. T. 2 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Catalogue des tableaux anciens et modernes composant la collection de feu lord H. Seymour... / [expert] Ferdinand Laneuville

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[Vente. Art. 1860-02-13 - 1860-02-14. Paris]

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