583 resultados para Rapport Wolfenden

Observations sur l'article du Rapport de la commission du budget des dépenses relatif aux colonies, pour l'année 1817

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Rapport fait au nom de la sous-commission chargée d'examiner le projet de loi proposé par le Gouvernement tunisien, relativement à la constitution de la propriété foncière et des droits réels immobiliers en Tunisie, par M. Pontois,...

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Rapport fait à l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, le 10 novembre 1790, au nom de la députation envoyée à la Martinique pour y établir la paix

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Appel interjeté par l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale mieux instruite, tant du Rapport à elle fait par son comité des colonies, les 11 et 12 octobre dernier, que du décret surpris sur ce Rapport eet de tout ce qui s'en est suivi ou pourrait s'ensuivre

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Rapport sur les progrès de la médecine en France / par MM. Béclard et Axenfeld...

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Collection : Recueil de rapports sur les progrès des lettres et des sciences en France

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Réponse des députés de Saint-Domingue au Rapport du citoyen Doulcet de Pontécoulant, adressée au Conseil des Anciens. (11 ventôse an V.)

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Rapport sur les travaux agricoles et de salubrité publique (guérison du goître) de M. A. Perrot, de Rosières, fait au nom d'une commission spéciale par M. Bécus,...

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Pièces authentiques relatives au Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 19 février 1791, sur les troubles de Tabago

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Rapport fait le 4 avril 1827, à la Société médicale d'émulation, sur les sondes en gomme élastique du Sr. Verdier, successeur de M. Féburier. . Par MM. les docteurs Keraudren, Sanson et Bégin

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Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies. Exposition universelle internationale de 1889 à Paris. Rapports du jury international, publiés sous la direction de M. Alfred Picard,... Classes 70 et 71. Viande et poissons, légumes et fruits. Rapport de M. J. Potin,...

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Observations du citoyen Potiron Bois-Fleury, du département de la Loire Inférieure, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant Lamarque, sur les suspensions et annulations des ventes des domaines nationaux

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Rapport lu en la tenue plénière des L L. Ecoss @ à l'Or @ de Paris, sous la Direction du Vén @ et des Off @ de la R @ L @ Les amis inséparables, le... 9 avril 1884. De la protection des indigènes des colonies . (Signé : Armand Lévy)

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Société d'agriculture d'Alger. Rapport sur le projet d'impôts nouveaux. 3 mai 1884 . (Signé : Xavier Bordet.)

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Notice sur l'origine, le développement, les améliorations et les nouvelles constructions de l'établissement du Dr Belhomme : en rapport avec les conditions favorables au traitement et à la retraite des aliénés...

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