494 resultados para Swift, Gustavus Franklin, 1839-1903.

Franklin Roosevelt [candidat à la vice-présidence des Etats-Unis en 1920] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60680

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Bouquet au Roi, (1er mai 1839)

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Brevets d'invention : loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 août 1903

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Rapport sur le service médical de l'asile des aliénés de Saint-Yon pendant l'année 1840, comprenant les documens relatifs aux années 1835, 1836, 1837, 1838, 1839 et 1840, présenté par M. Parchappe,...

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Explications de M. Aimé Paris, sur la lettre de lui qu'a fait placarder le Sr Chardon. (22 août 1839.)

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Pièces justificatives de mon appel comme d'abus au Conseil d'État. [Signé : Pélier de Lacroix. (25 mai 1839.)]

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Recours au Conseil d'État. Mémoire pour M. l'abbé Pélier-Delacroix,... appelant contre des abus de pouvoir de Mgr de Chamon, évêque de Saint-Claude, et contre un déni de justice de Mgr de Pins, administrateur du siège métropolitain de Lyon. [Signé : Abbé Pélier-Delacroix. (24 juin 1839.)]

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Colonie portugaise à Paris le 15 avril 1903

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Contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, modifiée par celle des 4 décembre 1901 et 17 juillet 1903, et complétée des textes antérieurs visés par cette loi, suivie des décrets des 16 août 1901, 28 novembre 1902, 14 février 1905. 3e édition

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Contrat entre la société pour le commerce des combustibles du bassin du Donetz et les sociétés adhérentes. (Texte provisoire adopté dans la réunion du 27 juin/10 juillet 1903)

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Réflexions d'un électeur, à propos de la dissolution de la chambre en 1839. A la France électorale . (Signé : Un électeur du département de la Seine.)

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Réponse d'un habitant de Paris, électeur de la province, aux Réflexions de l'électeur anonyme, distribuées par le ministère sous le couvert du "Moniteur parisien", et intitulées : "A la France électorale. Réflexions d'un électeur à propos de la dissolution de la chambre de 1839" . (Signé : B....., avocat à la cour royale.)

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La France en 1839. Notice historique adressée au peuple français . J.-B. C.....

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Aux électeurs, sur le choix d'un député. 1839

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Élections de 1839. A MM. les électeurs des arrondissements électoraux de Vienne. Réponse aux pamphlets des 221. (Signé : Un électeur. [1er mars.])

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