896 resultados para départements de l’Aude et des Pyrénées Orientales

Pétition tendant à appuyer le projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés en Xbre 1879 par M. M. Trystram, Girard, etc... - Ayant pour but de rendre obligatoire la qualité de citoyen Français pour être admis à concourir aux adjudications des Travaux publics de l'Etat, des départements et des Communes

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Description statistique, géographique et militaire du théâtre de la guerre, au delà des Pyrénées...

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M. Plagicide, habitant du quartier de la Bibliothèque, à MM. les électeurs de Paris et des départements

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Une Escadre française aux Indes en 1690. Histoire de la Compagnie royale des Indes Orientales, 1664-1719 , par Jules Sottas. Ouvrage accompagné de gravures et d'un appendice de technique navale

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Aux Typographes de Paris et des départements. Paris, le 1er septembre 1851

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Précis de ce qui s'est passé en 1815 dans les départements du Gard et de la Lozère et réfutation de plusieurs des pamphlets qui ont défiguré ces événements, par M. le Cte René de Bernis,...

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Mémoire au sujet des formalités et des frais de ventes judiciaires, adressé à MM. les sénateurs, députés et ministres par les délégués des notaires des départements, dans leur assemblée générale du 4 octobre 1882. Ventes et partages judiciaires

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Mémoire des libraires de Paris et des départements contre le rétablissement des ventes avec primes en librairie

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École nationale des langues orientales. (Collège national des interprètes d'Orient. Lettre adressée à M. le Ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts, le 17 juillet 1887, par le syndic sortant [L. Radiguet]

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Réunion des sociétés savantes des départements à la Sorbonne.... Section des beaux-arts / Ministère de l'instruction publique...

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1905 (SESSION29).

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1878.

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1901 (SESSION25).

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1899 (SESSION23).

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1887 (SESSION11).

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