Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie : séance du 14 fructidor an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Anciens

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.446

Cahiers de doléances du Beaujolais pour les Etats-généraux de 1789 ([Reprod.]) / publ. par le Conseil général du Rhône à l'occasion du 150e anniversaire de la Révolution française ; introd. et notes par Claude Faure,...

[Cahiers de doléances. Beaujolais1789]

Carte routière du département de la Dordogne : comprenant les routes royales, les routes départementales les chemins vicinaux de grande communication classés par le Conseil général / Dressée par A. Bardon Géog[rap]he des Ponts et Ch[aus]sées

Échelle(s) : [ca 1:200 000], échelle de 0,01 pour 2000 mètres

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Cathalogue des gentilshommes des provinces de Touraine, Anjou et Mayne, qui ont représenté, en exécution de l'arrest du Conseil du 22 mars 1666, leurs titres de noblesse ; ... ensemble le blazon de leurs armes ».

Il y a une table alphabétique des noms à la fin du volume.

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les biens, droits et revenus dépendans du monastère des célestins de Paris seront régis et administrés par le sieur Bollioud de Saint-Julien, receveur général du clergé, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné. Du 29 mars 1776...

[Acte. 1776-03-29]