Catalogue des livres et manuscrits composant la bibliothèque de feu le C. Beaucousin... dont la vente se fera... le 7 Ventose an 7e...

[Vente (Livres). 1799-02-25. Paris]

Catalogue des dessins et estampes... composant la collection de M. L. P. M. Norblin... / [expert] Mannheim

[Vente. Estampes. 1855-02-05. Paris]

Mémoire sur la position du fort des Bains et fort de la Garde au dessus de Pratz de Mouillou et sur les chemins qui y communique en partant du Boulou ou de l'Ecluse basse au dessous de Bellegarde

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Nouveau recueil des statuts et règlements de la Communauté des maîtres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et de toutes sortes de liqueurs de la ville... de Paris

[Acte]

Emploi des étrangers et protection de la main d'oeuvre nationale . [Code du travail, ordonnances, décrets, loi, arrêtés. Mise à jour au 15 juin 1957.]

[Code]

Arrêt du grand conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel, qui prononce la confiscation d'une chaise et chevaux saisis sur le chemin de Versailles à Paris, le 5 avril 1737, et condamne Corroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carrosses et voitures de la cour et suite du roi

[Acte. 1737-09-05. Paris]