387 resultados para Virginia. Constitutional Convention (1901-1902)

Pétition à la Convention nationale

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Moyens présentés à la Convention nationale pour l'amélioration des finances , par L.-H. Seré négociant français

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Armand-Guy Kersaint au président de la Convention nationale

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Mémoires pour servir à l'histoire de la campagne des troupes françaises, depuis la convention de Closter Seiven, faite en septembre 1757. Nouvelle édition, augmentée d'une lettre communiquée par l'"Observateur hollandais", par rapport à la dite convention

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Des prochaines élections de l'an VI , par Jean-Henri Bancal, ex-représentant du peuple à la Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents

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Décret de la Convention nationale, du 31 janvier 1793... relatif à la réparation des prisons de l'Abbaye, à l'exécution des loix concernant les maisons de justice, d'arrêt et de correction, et au jugement de ceux qui sont prévenus de délits militaires

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[Acte. 1793-01-31]

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Impressions. 1902 / Sénat. 135, Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (ministère des finances) : annexe au procés-verbal de la séance du 11 mars 1902 / par M. Ernest Boulanger,...

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Discours prononcé par le général Pichegru dans la séance de la Convention nationale du 15 germinal, an III

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À la Convention nationale. [Signé : Piery. 4 fructidor an II.]

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 53 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 64 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 66 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 69 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 71 / Partie 2 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 52-61, 63-82. Convention nationale. Série 1 / Tome 58 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; fondé par MM. Mavidal et E. Laurent ; continué́ par M. L. Lataste,... M. Louis Claveau,... M. Constant Pionnier,... [et al.]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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