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60 resultados para Crane, Hart, 1899-1932.

Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Mémoire sur le caractère juridique de la responsabilité sous l'empire du Code civil, par M. Gassaud,... et par M. Alfred Girard,... (Extrait du "Bulletin des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques" année 1899.)

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Souvenirs du Roi de Rome : exposition organisée à l'occasion du centenaire de sa mort : Musée de l'Orangerie, 1932. Le fils de Napoléon devant l'art de son temps (2e édition) / [catalogue par Charles Sterling ; lettre de Jean Bourguignonpréface par Jean de Bourgoing]

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[Exposition. Paris, Musée de l'Orangerie. 1932]

Affaire Dreyfus devant la cour de cassation. Edition populaire illustrée par H.-G. Ibels, Couturier et Léon Ruffe. (15 juillet 1899.)

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Aux Capitaines Baratier et Gouraud, souvenir de leur réception au collège Stanislas par leurs anciens camarades, les 18 juin et 2 juillet 1899

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Les Conventions de La Haye du 29 juillet 1899 et du 18 octobre 1907, étude juridique et critique, par A. Pillet,...

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Les Conventions internationales relatives à la compétence judiciaire et à l'exécution des jugements : traité franco-italien du 24 mars 1760, traité franco-badois du 16 avril 1846, traité franco-suisse du 15 juin 1869, traité franco-belge du 8 juillet 1899, par A. Pillet,...

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Université de Paris. Faculté de droit. Du Placement, de l'entretien et de l'éducation des enfants assistés. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 23 janvier 1899... par Charles Batault,...

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Extrait du mémoire présenté à la Chambre des notaires de l'arrondissement de Mamers le 3 mai 1899 et lu en assemblée générale du 4 mai 1899

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De la Sécurité. (Signé : Silex. [28 mai 1899.])

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Gouvernement Général de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ed. Laferrière, gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture des délégations financières le 6 novembre 1899 et à l'ouverture du conseil supérieur de gouvernement le 11 décembre 1899

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Gouvernement Général de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ed. Laferrière, gouverneur général de l'Algérie à l'ouverture des délégations financières le 6 novembre 1899 et à l'ouverture du conseil supérieur de gouvernement le 11 décembre 1899

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Pénétration saharienne, résumé historique (1899-1905)

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Guide des candidats à l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer, conforme aux décrets des 2 juillet 1894 et 15 mars 1899 et à l'arrêté ministériel du 27 novembre 1894. 4e édition

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Les cinq Pays de l'Indo-Chine française, l'établissement de Kouang-Tchéou, le Siam (leur situation économique)... par Ch. Lemire,... (Juillet 1899.)

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