88 resultados para 1995_01181745 CTD-31 4301311

Décret de la Convention nationale, du 31 janvier 1793... relatif à la réparation des prisons de l'Abbaye, à l'exécution des loix concernant les maisons de justice, d'arrêt et de correction, et au jugement de ceux qui sont prévenus de délits militaires

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[Acte. 1793-01-31]

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XXVI Années 1775, 17 janv.-31 déc.

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Procès-verbaux des preuves de la noblesse des élèves de l'École royale militaire, ... dressés par messire Antoine-Marie D'HOZIER DE SERIGNY, chevalier, juge d'armes de la noblesse... » (1753-1790). Collège royal de La Flèche. XXIII Années 1773, 3 janv.-31 oct.

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 16. Du 31 mai 1790 au 8 juillet 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 31. Du 17 septembre au 30 septembre 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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Discours sur le danger de la patrie, prononcé à la tribune des Amis de la Constitution de la ville de Sommières, le 31 juillet 1792 ... par Justin Beaux,...

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Convention de Londres du 21 mai 1833, suivie de la convention conclue, à Mayence, le 31 mars 1831, relativement à la navigation du Rhin

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[Traité. 1833-05-21. Londres (français)]

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Bruno le fileur, comédie-vaudeville en 2 actes, par MM. Cogniard frères... (Paris, Palais-Royal, 31 août 1837.)

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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public : jurisprudence générale. Tome 31 / par M. D. Dalloz aîné et par M. Armand Dalloz ; avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes

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Les Obsèques de M. Ernest Breton, adieux prononcés sur sa tombe le... 31 mai 1875 au nom de la Société des études historiques [par G. Joret-Desclosières]

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Notice nécrologique sur M. Jean-Jacques-Alphonse Martin, en religion frère Liguori, membre de l'Institut des frères des écoles chrétiennes, né à Mazères... le 31 mai 1825, décédé à Londres, le 5 janvier 1875. (Extrait de la Circulaire n ° 373.)

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Distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions diverses rendues par le ministre des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes... (15 juin 1906-31 décembre 1909)

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