Reliure de : Le Livre des statuts et ordonnances de l'ordre du benoist sainct Esprit estably par le très chrestien roy de France et de Pologne Henry III...

[Acte royal. 1578-12-00. Paris]

Edict de création en tiltre d'office formé de cent conseillers et secrétaires ordinaires de la chambre du Roy... [D'octobre 1613.]

[Acte royal. 1613-10-00]

Recueil d'arbres généalogiques, avec blasons coloriés, relatifs, en majeure partie, à des familles de la Flandre et de l'Artois.

Contient : Copie de l'acte de nomination d'Antoine de Beaulincourt, comme roi d'armes de l'Ordre de la Toison d'Or (1550) ; Table alphabétique

Nouveaux drames sacrés : la Nativité, la Purification, la fuite en Égypte (2e éd.) / par l'auteur de "Marie, scènes et tableaux de sa vie divine" [Mlle S. Bigot] ; [avant-propos par J. Aymard]

Comprend : La Nativité : [drame historique en 3 tableaux] - La Purification : [drame historique en 1 acte] - La fuite en Égypte : [drame historique en 3 tableaux]

Arrest de la Cour de Parlement qui juge que les procureurs du Roy, procureurs fiscaux et promoteurs des officialitez sont tenus de nommer les dénonciateurs quoy que sur les accusations instruites à leurs requestes on ait mis hors de Cour

[Acte. 1718-08-03. Paris]

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires... concernant le service du contrôle des chemins de fer en exploitation...

[Acte]

Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie...

[Acte royal. 1788-07-01. Versailles]

La contrebasse : vaudeville en 1 acte / par M. Biéville...

Collection : La France dramatique au XIXe siècle

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui dispense les religieux de l'ancienne observance de l'ordre de Cluny de l'exécution des édits du mois de mars 1768 et du mois de février 1773... Du 17 octobre 1787...

[Acte. 1787-10-17]

Bulla innovationis litterarū Contra invadentes hostiliter Terras & Loca. S. R. E. ac Monitorii penalis Cōtta Iniquitatis Filium Franciscū Mariā. Le Ruuene Et eius sequaces & fautores & Consilium p̄titores machinates cuadere Terras S. R... (Janvier 1517.)

[Acte pontifical. 1517-01-00]