Articles convenus entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, pour l'exécution du traité du 24 mai 1772 et en conformité de l'article séparé relatif à l'art 1er dudit traité. [Ratification du 11 décembre.]

[Acte royal. 1773-12-11. Versailles]

Recueil de pièces relatives au prieuré de Dhuisy, diocèse de Meaux, formé par Charles de Chantecler, prieur et seigneur de Dhnisy, pour les besoins de son procès contre Henri de Bourbon, prince de Condé, en 1573.

L'acte de fondation de ce prieuré (fol. 17) porte la date de 1170. — Ce ms. a appartenu à « l'abbé de Sencour, chanoine de Rouen. »

Dans un bouton d'habit : vaudeville en un acte / par M. Frédéric de Reiffenberg fils...

Collection : Magasin théâtral

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]

Suite du code des tailles ou recueil des ordonnances, édits, déclarations, reglemens et arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition... augmentée des ordonnances, édits, déclarations, reglemens & arrests de la Cour des aydes de Paris sur le fait du Tabac

[Acte royal]