Lettres pastorales, l'une du chapitre de l'église d'Elvas ; l'autre du collège de la Sainte église de Lisbonne, en exécution de la lettre royale du 19 janvier 1759, pour détruire & anéantir les erreurs impies & séditieuses que les jésuites ont voulu semer dans ses royaumes...

[Acte. 1759-02-12]

La Voix du peuple : Journal républicain, littéraire, commercial, industriel et d'annonces judiciaires

1848/04/09 (N3).

La Voix du peuple (Alais)

Périodicité : Hebdomadaire

Les occupations clericalles durant les vaccations, extraordinaires du Palais de l'année mil six cent quarante neuf. Elegie.

[Mazarinade. 1649]

Arrêt du conseil d'Etat portant prorogation pendant l'année 1718 pour la modération des frais des provisions et de reception en faveur de ceux qui lèveront des offices taxés vacants aux revenus casuels

[Acte. 1718-02-01. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les augmentations de gages et autres parties comprises dans les états arrêtés pour la présente année, ne seront payées que sur le pied du denier cinquante

[Acte. 1720-09-10. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que l'emploi des gages des offices créés dans les cours supérieures, sera fait dans les états qui seront arrêtés pour l'année 1720 et les suivantes sur le même pied sur lequel ils ont été employés dans ceux de l'année 1719

[Acte. 1721-05-06. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les deniers qui sont entre les mains des receveurs des consignations, fermiers judiciaires, séquestres et dépositaires, serviront à acquitter les arrérages et le rachat des taxes pour l'entretien des boues et lanternes de Paris

[Acte. 1758-05-08. Versailles]