Arrêts du Grand Conseil en faveur des officiers commensaux de la maison du Roi et leurs femmes, pour les droits honorifiques dans l'église avant les marguilliers (des 14 février 1726 et 14 janvier 1727.)

[Acte. 1726-02-14. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses au fermier des voitures de la suite de la cour et à ses commis de plus arrêter sur les chemins conduisant aux lieux où la cour fera résidence les voitures des loueurs de carrosses de remise de Paris, lui permet seulement de les arrêter aux entrées ou dans l'enceinte desdits lieux, pour savoir des cochers s'ils passent outre ou en quel endroit ils vont

[Acte. 1753-05-25. Paris]

Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

1913/07 (N3).

Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

1913/10 (N4).

Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

1913/01 (N1).

Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

1914/04 (N2).

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1914/07 (N3).

Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

1914/01 (N1).

[Lettre autographe non signée adressée à Arnault, 18 pluviose an 8 (7 février 1800)]

Lettre de recommandation en faveur du citoyen Bosc, ami de Madame Roland, pour qu'il soit nommé Administrateur de l'Opéra

[Lettre autographe signée de Sophie Arnould à Alleaume au Ministre de l'Intérieur, 19 ventôse an 8 (10 mars 1800)]

Remerciements et requêtes pour les artistes du Théâtre des Arts

Jac. Dalechamps, version latine des ouvrages de Théophraste sur les plantes, etc.

Ex-libris : F. 1, étiquette collée: "Ex bibliotheca Mss. COISLINIANA ... 1732."