« Second tome doppendant des privilèges de l'impériale cité de Besançon, ouquel sont contenues plusieurs choses mémorables, tant des riéregestes de ladicte cité que d'aulcungs empereurs et aultres personnages illustres et magnanimes, le tout prins et extraict de plusieurs moult anciens et rares exemplaires ; aussi sur la fin a esté adjouxté ung discours de l'origine et meschant vie de l'abominable séducteur Machomet ».

Ex-libris gravé de Caumartin à l'intérieur de la couverture.

Opinion de Garat, sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.396

Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906... précédé de tous les documents officiels relatifs à la nouvelle législation des cultes (2e édition) / P. Reutenauer,...

Collection : Collection du Bulletin-Commentaire des lois nouvelles et décrets

Mémoires sur la Révolution ([Reprod.]) / par D. J. Garat

Collection : Les archives de la Révolution française ; 2.49