972 resultados para France. Chambre des pairs

Impressions. 1890 / Sénat. 27, Rapport fait au nom de la Commision des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1891 : annexe au procés-verbal de la séance du 13 décembre 1890 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Impressions. 1893 / Sénat. 280, Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 : annexe au procés-verbal de la séance du 17 juillet 1893 / par M. Ernest Boulanger,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettres du général d'Arlanges à M. le président de la Chambre des Députés, en réponse au discours de M. le rapporteur de la Commission des crédits supplémentaires

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre explicative d'un électeur de Paris à quelques électeurs de département , sur les réunions, les séances, les discours et les votes des membres de la chambre des députés. (30 avril)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition de 230 imprimeurs et libraires de Paris sur le projet de loi relatif à la police de la presse , suivie d'observations sur le rapport de la commission de la chambre des députés

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Question des sucres dans la chambre des communes d'Angleterre : du travail libre et du travail forcé, leur influence sur la production coloniale / par M. Jollivet,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]

Veja mais

Abolition des quarantaines de l'Angleterre et de l'Autriche. Pétition à la Chambre des Députés sur la réforme des quarantaines françaises. (Signé : L. Aubert-Roche.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Observations sur la réponse faite le 17 avril 1845, par M. le Maréchal ministre de la guerre, à deux pétitions signées par quarante-sept membres de la chambre des députés, en faveur de M. Delvigne

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

PIECES ORIGINALES du Cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes. Vaugon-Vaunoise.

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Peintures dans la chambre des prêtres du Temple de Vénus : [décor mural et tableau central représentant Dionysos, Silène et la panthère] : [dessin] / h. L. [Henri Labrouste]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Référence bibliographique : Weigert, 376

Veja mais

Clemenceau à la Chambre des députés : [le dompteur ou la Chambrière] : [estampe] / Jean Veber

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Pétition adressée à la chambre des Députés...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

Comprend : Pétition relative à la question de la Contagion...

Veja mais

Propriété culturale et conventions collectives de vente, deux projets de loi votés par la Chambre des députés. [25 février et 21 mai 1937.] Présentation de F. Mioch,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire en réponse au projet de loi déposé sur le bureau de la Chambre des députés le 2 décembre 1937 , sous le n° 3.201, par M. le garde des sceaux

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais