Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906... précédé de tous les documents officiels relatifs à la nouvelle législation des cultes (2e édition) / P. Reutenauer,...

Collection : Collection du Bulletin-Commentaire des lois nouvelles et décrets

1719. Noms des cols et passages qui se trouvent depuis Pratz de Moliou jusqu'au bord de la mer, avec tous les chemins qui aboutissent aux dits cols, tant du côté de France que du côté d'Espagne, fait au mois de février 1719

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Observations sur le plan de la prairie de Cule et cours du Rhône, depuis la ville de Seyssel jusqu'à la Chartreuse de Pierre-Châtel : digues du Rhône et limites entre la France et la Savoye

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')