416 resultados para Optimal code

Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal. Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances... en matière de simple police de 1789 à 1849 ... par Augustin Bedos,...

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Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prévu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secrétariat d'état de la marine marchande et des ministères des affaires étrangères et des colonies

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Du Contrat de travail dans les mines saxonnes sous le régime du Code civil allemand, par M. Maurice Bellom,...

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Idées d'un vieux scénophile sur l'institution d'un tribunal dramatique ; sur l'organisation de ce tribunal et sur la rédaction d'un code propre à régler ses décisions

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Concession française de Hankeou. Code des règlements et ordonnances. Février 1909

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Essais de Jérémie Bentham sur la situation politique de l'Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code espagnol, sur la constitution du Portugal, etc. ... traduits de l'anglais, précédés d'observations sur la révolution de la péninsule... et suivis d'une traduction nouvelle de la Constitution des Cortès

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Code de justice militaire pour l'armée de terre : justice militaire

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Code poétique, par Victor Bernard

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Concordance de la loi du 25 juin 1824 avec le code d'instruction criminelle et le code pénal... par E.-C.-G. de Berny,...

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Concordance de la loi du 25 juin 1824 avec le code d'instruction criminelle et le code pénal... par E.-C.-G. de Berny,...

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Analyse du code pénal, table synoptique et raisonnée des délits et des peines, par Félix Berriat Saint-Prix,...

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Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 3 / par Félix Berriat Saint-Prix,...

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Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 1 / par Félix Berriat Saint-Prix,...

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Notes théoriques sur le Code civil : explication de tous les termes juridiques.... Tome 2 / par Félix Berriat Saint-Prix,...

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Cours de code pénal, explication théorique et pratique des dispositions préliminaires et des deux premiers livres du Code pénal, par M.-A. Bertauld,...

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