Précis sur les eaux minérales de Plombières...

Comprend : (Analyse des eaux ferrugino-gazeuses de Bussang.)

Arrêt de la table de marbre qui juge que les gentilhommes et nobles n'ont pas le droit personnel de chasser sur les terres par eux tenues en roture

[Acte. 1780-05-06. Paris]

Arrêt de la table de marbre en faveur de Pierre et Jean Dervin, marchands de bois (exploitant les forêts de Saulce-au-Bois)

[Acte. 1761-03-05. Paris]

Jugement... de la capitainerie royale de Senart qui condamne le nommé Rognon, berger à Gravois, en 50 livres d'amende, pour avoir porté et tiré plusieurs fois nuitamment un fusil dont il a été trouvé muni. Ordonne que la veuve Langlois, fermière audit Gravois, sera solidairement tenue de ladite amende

[Acte. 1781-10-12. Montgeron]

Jugement... de la capitainerie royale de Senart, qui condamne Jean Rabot, vigneron à Mainville, en 100 livres d'amende, comme responsable de son fils ayant écrasé un nid contenant sept oeufs de perdrix

[Acte. 1778-08-24. Montgeron]

Jugement... de la capitainerie royale de Senart, qui condamne le Sr Le Paige, seigneur de Quincy, en 100 livres d'amende, pour avoir tiré et chassé aux lapins dans son parc de Quincy, nonobstant les défenses à lui faites

[Acte. 1778-08-24. Montgeron]

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » de France, Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XIXe jour de janvier » ; 2 Lettre du roi « LOYS » XI à « Pierre d'Oriolle. Donné à Amboyse, le VIe jour de juing » ; 3 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Chartres, le VIIIe jour d'aoust » ; 4 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessis du Parc, le XVIIe jour de decembre » ; 5 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Chaumont, le XIIe jour de mars 1482 » ; 6 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XXVIIe jour de janvier LXXVIII » ; 7 Lettre du roi « LOYS XI » au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessis du Parc, le XXIIIIe jour de decembre 1482 » ; 8 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Thouars, le premier jour de janvier » ; 9 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à la Victoire lez Senlis, le XXIIIe jour d'aoust » ; 10 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Amyens, le XXIIIIe jour de juillet » ; 11 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Thouars, le VIIe de decembre » ; 12 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XXIIIIe jour de fevrier 1478 » ; 13 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XIXe jour de fevrier 1478 » ; 14 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Lussieu, le XVe jour de juillet » ; 15 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Saint Laurens des Eaues, le XXIIIIe jour de juillet » ; 16 Lettre du roi « LOYS » XI « à maistre Pierre d'Oriole. Donné à Plouviers, le XIIIe jour de juing » ; 17 « Cedulle de VIM francs que [Pierre d'Oriolle avait] prestée au roy [Louis XI] ou mois de juillet M.CCCC.LXXII ». Signé : « Loys » ; 18 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Selommes, le XXIIIIe jour d'aoust » ; 19 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessis du Parc, le XXVe jour de may » ; 20 Lettre du roi « LOYS » XI à « maistre Pierre d'Oriole. Escript à Liesse, le XIIIIe jour de juing » ; 21 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Soulommes, le XXIIe jour d'aoust » ; 22 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Pleisseiz du Parc, le XIIIIe jour de decembre mil IIII.C. IIII.XX. et deux » ; 23 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XIIIIme jour de mars » ; 24 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plesseys du Parc, le XXme jour de decembre mil IIII C.IIII. XX. » ; 25 « Cedulle du blanc qui a esté baillé au roy, en forme de chartre, le Ve jour d'octobre mil.IIII. C.LXXIX. Donné au Plesseys du Parc ». Signé : « LOYS » ; 26 Lettre de « FRANÇOYS » II, duc de Bretagne, au « roy » Louis XI. « Escript au Brossay, le XIIe jour de fevrier » ; 27 Lettre de « P[IERRE] D'ORIOLE » au roi Louis XI. « Escript à Paris, le XXVIIe jour de mars... 1475 » ; 28 Lettre de « TANGUY » au roi. « Escript à Noyon, le XIme jour de may » ; 29 « Mandement de monseigneur de Guyenne [ARTUS DE MONTAUBAN]. Donné à Bourdeaux, le cinqme jour de may, l'an de grace mil.CCCC. soixante douze » ; 30 Lettre de « BERAULT DAUPHIN » au roi Louis XI. « A Salligny, le XXVe jour d'aoust 1476 » ; 31 Lettre de « YMBERT DE BATARNAY au roy. Escript à Paris, le IIIIe jour de septembre » ; 32 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XVme jour de janvier » ; 33 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Selommes, le VIIe jour de septembre » ; 34 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Saint Laurens des Eaux, le XXIIIIe jour de juillet » ; 35 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle et à son « nepveu le sire de Maigne. Escript à Amboise, le XXIe jour de septembre » ; 36 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le douziesme jour de mars 1478 » ; 37 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Pleissis du Parc, le XXIIIe jour de janvier 1482 » ; 38 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Donné aux Forges, le XVIIe jour de fevrier » ; 39 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XXVIIIe jour de janvier » ; 40 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancelier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Amyens, le XXIIIe jour de juillet » ; 41 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript es Forges, le XXIe jour de janvier » ; 42 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript aux Forges, le XIIe jour de mars M. CCCC. LXXVIII » ; 43 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Pleisseis du Parc, le XIIIe jour de janvier » ; 44 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessiz du Parc, le XXIIIIe jour de fevrier » ; 45 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessys du Parc, le VIIIe jour d'octobre » ; 46 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Pleissis du Parc, le XIIe jour de janvier » ; 47 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Donné au Pleissis du Parc lez Tours, le Ve jour d'octobre » ; 48 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Plessis du Parc, le XXe jour de janvier » ; 49 Lettre du roi « « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Arras, le XXIIIIe jour de may » ; 50 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Aigueperse, le XVIe jour de may » ; 51 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle et à ses « conseillers les gens de » son « grant conseil. Donné au Pleissis du Parc lez Tours, le IIIe jour d'octobre » ; 52 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Clery, le huitiesme jour de septembre 1482 » ; 53 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript à Armenonville, le derrain jour de juillet » ; 54 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Quesnoy le Conte, le XXVe jour de may » ; 55 Lettre du roi « LOYS » XI au « chancellier » Pierre d'Oriolle. « Escript au Pleisseiz du Parc, le VIIIe jour de decembre » ; 56 « Mynute de lettres en latin pour le roi Don Ferrand, touchant le fait des gallées, faicte en may mil.IIII.C.LXXVI » ; 57 « Minute de lettres » du roi LOUIS XI « au souldan ». En latin ; 58 Extrait de la « chambre des comptes du roy, à Paris, le XXVIIIe jour de juing, l'an mil.CCCC. soixante quinze » ; 59 Fragment d'une lettre sur la cour de Rome ; 60 « Inventaire des lectres touchant la reception » du « cardinal Sancti Petri ad Vincula, qui venoit en legation en France. Baillé en la chambre des comptes », par « Pierre d'Oriole, le XVe jour de septembre mil CCCC. IIII. XX. » ; 61 Lettre de « LOYS DE LAVAL au roy. Escript à Lengres, le XVIIe jour de may » ; 62 Lettre de « ET[IENNE] LE LOUP » au « chancelier. 1482 » ; 63 « Memoire de rendre compte du message envoyé, lequiel je ne cognois ne par non, ne par surnom... » ; 64 Lettre de messieurs du parlement de Toulouse « à messieurs du grant conseil du roy. Escript à Thoulouse, en parlement, le premier jour de septembre » ; 65 « Minute des lectres escriptez au roy [par Pierre d'Oriolle], le XXe jour de janvier M.CCCC.LXXV » ; 66 « Conventioni facti infra lo... signor... de Saligni, gran comestable de lo reame de Sicilia, da l'una parte, e lo conte da Carrara, da l'altra » ; 67 Copie du traité d'alliance entre Jean Bailleul, roi d'Écosse, et Philippe le Bel. 23 octobre 1295. En latin ; 68 Copie de la ratification faite, en 1326, par Robert, roi d'Écosse, d'un traité d'alliance entre la France et l'Écosse ; 69 Copie d'un traité d'alliance entre Charles V et Robert II, roi d'Écosse, le 28 octobre 1371

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Copie d'une lettre de FRANÇOIS Ier au pape Adrien VI ; 2 Instruction de FRANÇOIS Ier au Sr de « Langez, gentilhomme de la chambre », en mission près de Clément VII ; 3 Copie du transport à « Alphonce d'Est, duc de Ferrare », des « vicontez, terres et seigneuries de Caen, Falaize et Bayeulx », par « monseigneur Anne de Montmorancy, grand Mre et mareschal de France, ayant sur ce pouvoir du roy » François Ier. 1528 ; 4 Engagement de la « viconté de Valongnes », en Normandie, au comte « Claude de Tande ». Copie ; 5 « Discurso de quello pare se deve fare con Venetiani et con Francisi » ; 6 Lettre de « RENEE DE FRANCE [duchesse DE FERRARE]... à Malot, nostre secretaire ordinaire, Me des eaux et forestz au bailliage de Montargis... Paris, ce XVe jour de juillet 1566 » ; 7 « L'Estat auquel sont mes affaires, pour bailler à mon filz, monseigneur le duc de Ferrare », par RENEE DE FRANCE, duchesse DE FERRARE ; 8 « Double de la lettre que le duc des Deux Pontz... WOLLFFGANG,... conte palatin du Ryn, etc., a escripte aux ambassadeurs des treize cantons ». Au « camp de Senne, le XVIIIe de mars 1569 ». Copie ; 9 Donation de « RENEE DE FRANCE, duchesse DE FERRARE », à « sa fille Lucresse d'Est, princesse d'Urbin,... d'une somme de cincquante mille livres » ; 10 « Estat des compagnies de gens de guerre des ordonnances du roy... pour leurs gaiges et soulde du quartier de janvier, fevrier et mars M. V.C. et vingt neuf ». Signé : « Grolier » ; 11 « Coppie d'estat general fait par le roy [François Ier] pour les gaiges des officiers, dames et damoiselles de la maison de madame Renée de France, duchesse de Chartres, pour l'année ; 12 « Double du roolle que madame Renée de France, duchesse de Ferrare, a envoyé en France, pour l'exemption du ban et arriere ban, et autres imposicions et subsides, pour tous ceulx et celles de sa maison, tant gentilzhommes que officiers, pour l'année 1553 » ; 13 « Ordonnance faicte par madame... RENEE DE FRANCE, douairiere DE FERRARE,... pour le payement des gaiges de ses officiers domesticques, de ceulx qui sont payez par les mains de Me Jehan Du Pays, pour l'année finissant 1570... Donné à Montargis, le dernier jour d'avril, l'an mil cinq cens soixante dix ». Signé : « RENEE DE FRANCE » ; 14 « Estat faict par nous ANNE D'EST, duchesse DE GUISE, princesse de Joinville,... des gaiges et pensions des officiers domesticques de la maison de nostre tres cher et tres amé filz le duc de Guise, pour l'année commencée le premier jour de janvier mil V.C. soixante cinq et finissant le dernier jour de decembre mil V.C. soixante six » ; 15 « Regole di fortificatione per una cittadella con cinq belouardi... anno 1572, nel mese d'ottobre ». Signé : « BONIFACIO, conte DI STO ANDREA » ; 16 « Annotacions sur les parties de la citadelle, tant au plan qu'aux profilz d'icelle ». Signé : « BONIFACIO, conte DI STO ANDREA » ; 17 « Mynuctes de lettres pour le seigneur duc de Ferrare, pour impetrer en court », adressées par « CHARLES IX... à la court du parlement de Rouen » ; 18 « Estat de ce qui a esté payé aux bendes des gens de pied du conte Guillaume de Furstemberg, pour le mois de fevrier mil cinq cens trente six » ; 19 « Double du contract des vicomtés de Caen, Bayeulx et Falaize », qui ont été transportées à « Alphonce d'Est, duc de Ferrare », par le « roy FRANÇOYS » Ier, le « dixneufiesme jour de novembre mil V.C.XXVIII ». A la suite est le pouvoir donné par « Françoys [Ier], roy de France... » à « Anne de Montmorancy, grand maistre et mareschal de France... Donné à Sainct Germain en Laye, le deuxiesme jour de septembre, l'an de grace mil cinq cens vingt huict » ; 20 « Estat de l'extraordinaire de la guerre pour Picardie, Champaigne et Bourgongne, du moys de novembre... Faict à Lyesse, le Xme jour d'octobre, l'an mil V.C. vingt et ung » ; 21 Lettre de RENEE DE FRANCE à la reine Catherine de Médicis. Vers 1564 ; 22 Lettre de créance pour le « Sr de Vaulx » ; 23 « Article de la lettre escripte au roy, du VIIme de jun, de par le conte DE CARPY ». Copie ; 24 Copie de la lettre de madame « MICHELLE DE SAUBONNE,... à messieurs du conseil de madame la duchesse de Ferare, ce XXIIe jour de Xbre M. V.C.XLVII »

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à madame... la duchesse de Ferrare » ; 2 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à madame... la duchesse de Ferrare,... De Cologne, ce XIIIIe de febvrier » ; 3 Mémoire pour le sieur et la dame de Rochefort, contre le procureur général des eaux et forêts de Romorantin. 1528 ; 4 Lettre de « F[RANÇOIS], cardinal DE TOURNON,... à madame... la duchesse de Ferrare,... Escript à Paris, ce XXVme de may » ; 5 Lettre de CLAUDE « DODIEU [DE VELLY]... à Madame... Escript à Lyon, le premier jour de juillet » ; 6 Lettre de « FRANÇOIS DE MONTHOLON,... à madame... la duchesse de Chartres,... A Paris, ce cinqiesme octobre » ; 7 Lettre de PHILIBERT « BABOU » à « monseigneur d'Alluye et de Burye, tresorier de France... Escript de Meaulx, ce XXIIIe jour de septembre » ; 8 Dépêche, en latin, concernant les affaires d'Allemagne. « Colonia, XX martii 1573 » ; 9 Lettre de « Mr DE LORGES,... à monseigneur... le duc de Nevers,... A Lorges... ce XXIIIIe. mars... 1555 » ; 10 Lettre de « LEPREVOST,... à... messieurs de Gonnor et de Chaulne,... intendans [des] finances... De Teracie, ce XXIIIIme decembre 1581 » ; 11 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnort,... De Rouen, ce mercredi matin IIIIe de novembre 1562 » ; 12 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnort,... De Rouen, ce vendredi matin XXXe d'octobre 1562 » ; 13 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnord,... De Rouen, ce samedi derrenier jour d'octobre 1562 » ; 14 Lettre de « LECONTE,... [Sr] DE VOYSVILIER,... à monseigneur... de Gonnor,... De Bourges, ce diemenche VIe jour de septembre » ; 15 Lettre de « HAZEN, F. CAVELIER, LIEVIN, gouverneur et eschevins de la ville de Meaulx... à monseigneur de Gonnor,... De Meaulx, ce IIIIe jour de septembre 1562 » ; 16 Lettre de « LECONTE,... [Sr] DE VOYSVILLIER,... à monseigneur... de Gonnor,... De St Just en Berry, ce mardi au soir premier jour de septembre 1562 » ; 17 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnort,... De Chartres, ce lundi XIe jour de janvier 1562 » ; 18 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnort,... De Neauphle l'Abbaye, ce jeudi matin VIe d'aoust 1562 » ; 19 Lettre de « LECONTE,... [Sr] DE VOYSVILIER,... à monseigneur... de Gonnort,... De Chartres, ce vendredi au soir XVe de janvier 1562 » ; 20 Lettre de « LECONTE,... [Sr] DE VOYSVILIER,... à monseigneur... de Gonnor,... De Bourges, ce jeudi matin IIIe de septembre 1562 » ; 21 Lettre de « LECONTE,... [Sr] DE VOYSVILIER,... à monseigneur... de Gonnort,... De Sr Just en Berry, ce samedi XXIIe jour d'aoust 1562 » ; 22 Lettre de « LECONTE,... à monseigneur... de Gonnort,... De Chartres, ce lundi XVIIIe jour de janvier 1562 » ; 23 Supplique adressée à l'Empereur par les députés du cercle électoral de Franconie et du Rhin supérieur réunis à la diète de Worms, 7 mars 1573. Pièce en allemand. Copie ; 24 Lettre de PHILIBERT « BABOU,... à madame... la duchesse de Ferrare et de Chartres,... De Paris, ce XXIIIIe jour de janvyer » ; 25 Procuration du souverain pontife pour l'administration de Rome en cas d'absence. Pièce en latin. Copie ; 26 Donation faite par « RENEE DE ERANCE,... duchesse de Ferrare », à sa fille « Leonor d'Est ». Minute ; 27 Donation faite par « RENEE DE FRANCE,... duchesse de Ferrare », à sa fille « Anne d'Est,... femme... de... Jacques de Savoye, duc de Genevoys et de Nemours ». Minute ; 28 Minute d'une lettre de RENEE DE FRANCE, duchesse de Ferrare, « à mon filz... le prince d'Urbin,... De Montargis, ce XV avril 1570 » ; 29 Minute d'une lettre, en italien, de RENEE DE FRANCE, duchesse de Ferrare, « all' illustrissima... sorella mia, la Sra duchessa d'Urbino,... Di Montargis, alli XV aprile 1570 » ; 30 Minute d'une lettre, en italien, de RENEE DE FRANCE, duchesse de Ferrare, à « monsor il vueschovo di Siniguaglia... Di Montargis, alli XV aprille 1570 » ; 31 Minute d'une lettre, en italien, de RENEE DE FRANCE, duchesse de Ferrare, « à monsor di Siniguaglia,... Di Montargis, alli XV aprile 1570 » ; 32 « Instructions que monsigneur le duc DE NEMOURS donne au Sr de Montferrand ». Minute ; 33 Mémoire présenté au conseil du roi par les seigneurs des cinq baronnies du Perche Gouet et les vassaux de la justice temporelle de l'abbaye de Bonneval, demandant à ressortir de la juridiction de Chartres ; 34 Donation faite par « RENEE DE FRANCE,... duchesse de Ferrare », à sa fille « Leonor d'Est ». Minute ; 35 Donation faite par « RENEE DE FRANCE,... duchesse de Ferrare », à sa fille « Lucresse d'Este,... femme... de... Francisque Maria, filz et heritier du... duc d'Urbin ». Minute ; 36 Donation faite par « RENEE DE FRANCE,... duchesse de Ferrare », à ses filles « Anne, Lucresse et Leonor d'Est ». Minute ; 37 « Articles proposés à monseigneur le prince de Nemours,... pour les mines de Genevois ». Minute ; 38 Mémoire relatif au « traité de la vente de Montargis » et à l'intérêt qu'y ont les dues de Nemours, de Guise et du Maine. Minute ; 39 « Memoire... pour servir d'instruction en la contention que monseigneur [de Nemours] a pour les chasses avecq monsieur de Souvray, capitaine des chasses de Fontainebleau ». Minute ; 40 « Double de l'estat des navires que le Sr de Fors fera tenir prestz pour le voyage de monseigneur de Guyse » ; 41 « Distribution et consommation des pouldrés faicte au camp du roy estant au Lyonnois, depuis l'arrivée de monseigneur le duc de Nemours, lieutenant general de ladicte armée et par ses ordonnances... Ce troisiesme may M.V.C. soixante trois » ; 42 Mémoire sur l'organisation et la discipline de l'armée ; 43 « L'Ordre qui semble que les mareschaux de camp de l'armée de monseigneur doibvent tenir et le pouvoir qu'ilz doibvent avoir pour la police » ; 44 Lettre de « DU MONTERUC,... à monsieur... de Prye,... lieutenant de la compaignie de monsieur le marquis de Vilars,... De Tours, ce IIIe d'octobre 1567 » ; 45 Traité de paix entre le roi « Charles » IX et les huguenots. « Faict à Angers, le IIIIe jour de febvrier 1570 ». Copie