458 resultados para Opérations de maintien de la paix

Rapport des opérations de la division du lieutenant général Daendels , depuis le 22 août jusqu'à la capitulation de l'armée angloise et russe, le 18 octobre 1799. An 5

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De la compétence des juges de paix (10e édition) / par M. Henrion de Pansey,...

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Comprend : Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Henrion de Pansey

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Nouveau traité de la compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et de simple police... / par M. J.-L. Jay,...

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La guerre, histoire complète des opérations militaires en Orient et dans la Baltique pendant les années 1853, 1854, 1855 : précédée d'un aperçu historique sur les Russes et les Turcs.... 1 / par Jules Ladimir et Honoré Arnoul

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La guerre, histoire complète des opérations militaires en Orient et dans la Baltique pendant les années 1853, 1854, 1855 : précédée d'un aperçu historique sur les Russes et les Turcs.... 2 / par Jules Ladimir et Honoré Arnoul

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Dictionnaire des huissiers, ouvrage également utile aux commissaires-priseurs et aux greffiers des justices de paix... : divisé en 2 parties l'une renfermant la période antérieure à 1835... par feu Urbain Loiseau,... l'autre, la période de 1835 à 1844 et reliée à la première, avec addition de mots nouveaux, par M. Ch. Vergé,...

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Nouvel Abrégé chronologique de l'histoire de France, contenant les événemens de notre histoire depuis Clovis jusqu'à la mort de Louis XIV , les guerres,... les traités de paix, nos lois principales... On y trouve aussi les femmes de nos rois, leurs enfants, etc.,... rangés par colonnes, avec la date de leur mort

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 2 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 1 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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De la Grossesse considérée comme contre-indication des grandes opérations, par A.-D. Valette,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Etudes sur les enseignements des opérations de la 1re armée à l'échelon des petites unités d'infanterie et de l'arme blindée . Avril 1945

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Le Juge de paix et la police judiciaire, nouveau manuel formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle, par A. Jouanneau,...

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Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... V. [1778-1788] / par M. Walker,...

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[Acte royal. 0420-1789]

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