646 resultados para Notaires et secrétaires du Roi -- suppression (Actes royaux)

Épitre aux électeurs, par un ami de la Charte et du Roi

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Proposition de loi pour le règlement définitif des budgets de 1815, 1816, 1817, et la rectification provisoire de celui de 1818 : discours du Ministre des finances à la Chambre des députés et rapport au roi sur le projet de cette loi

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire présenté au gouvernement et aux Chambres par le conservatoire de la Bibliothèque du roi, et relatif à l'état et aux besoins de cet établissement

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

État nominatif des boulangers de Paris, admis à exercer cette profession, en exécution de l'arrêté du gouvernement du 19 vendémiaire an X, et de l'Ordonnance du roi du 21 octobre 1818, avec l'indication de la Classe dans laquelle chacun d'eux se trouve rangé

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Vérité, impartialité, amour du roi, ou Réplique à l'auteur d'un pamphlet ayant pour titre : Sur Napoléon et ses calomniateurs . Par X. F. J. Poillion-Dehanon,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères, depuis la paix de Cateau-Cambrésis jusqu'à nos jours. Tome 5 / publiés par ordre du roi et présentés à S. M. par le comte Solar de La Marguerite, premier secrétaire d'Etat pour les affaires étrangères, etc.

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Resumo:

[Traité (recueil). Royaume de Sardaigne (français)]

Veja mais

Les Amis du jour, comédie en 1 acte et en prose... par M. de Beaunoir. (Comédiens Italiens ordinaires du Roi, 1er septembre 1786.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre du roi à nos bons et amés sujets les colons des îles du vent

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Suite du "Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi"

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Gabrielle de Passi, parodie de Gabrielle de Vergi, en un acte, en prose et en vaudevilles, représentée pour la première fois, par les comédiens italiens ordinaires du Roi, le 30 août 1777

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Mémoire de Desjardins, officier au bataillon de l'Inde : un épisode de la discorde à Pondichery entre les officiers du Roi et les officiers de la Compagnie / publié avec une introduction par Mme G. Deront,...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Pièces relatives aux motifs qui ont nécéssité la résolution prise par l'Assemblée générale de St. Domingue de venir en France mettre ses réclamations sous les yeux de l'Assemblée Nationale et du Roi contre les réactions exercées par le pouvoir exécutif envers cette isle. (12-16 septembre 1790.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

De la Réouverture de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois et de la réconciliation de M. l'archevêque de Paris avec le gouvernement du Roi (par Bernaville)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Au Rédacteur de "l'Indépendant de la Moselle", sur le dernier attentat à la vie du roi des Français et de ses fils. (Signé : Michel Berr.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais