823 resultados para Français écrit

Faculté de droit de Paris. Des Moyens de preuve en matière criminelle, en droit romain. Des Moyens de preuve devant les juridictions répressives, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Hippolyte Gisbert,...

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Les français en Italie : histoire des interventions françaises en Italie depuis Pépin le Bref, jusqu'à nos jours, 721-1849 / par Robert Hyenne

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Collection : Bibliothèque pour tous illustrée

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De la propriété littéraire et artistique au point de vue international : aperçu sur les législations étrangères et sur les traités relatifs à la répression de la contrefaçon : suivi d'un appendice contenant le texte des conventions diplomatiques conclues par la France avec la Grande-Bretagne, la Sardaigne, le Portugal et le Hanovre, par la Grande-Bretagne avec la Prusse et le Hanovre [et] le texte en français de la loi portugaise sur la propriété littéraire / par Alfred Villefort,...

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Le "mandatum pecuniae credenlae", en droit romain. L'Hypothèque maritime, en droit français (loi du 10 décembre 1874) / thèse pour le doctorat... par Emmanuel Jeanbernat ; Faculté de droit de Paris

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Histoire de la langue française, des origines à 1900 ; 9, 1-2. La Révolution et l'Empire. Le français, langue nationale / Ferdinand Brunot,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pacte de constitut. Droit civil français : des Garanties du trésor sur les biens des comptables. Thèse... par Hippolyte-Henri Marmonier,...

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Faculté de droit de Paris. De l'Occupation, en droit romain. Des Conditions de validité des brevets d'invention, en droit français, thèse pour le doctorat... par Paul-Stanislas Martin Saint-Léon,...

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Faculté de droit de Paris. De la légitime, en droit romain. De la réserve et de la quotité disponible, en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue par Henri Martini...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Hypothèque de la chose d'autrui. Droit français : de l'Autorité au civil de la chose jugée au criminel. Thèse... par René Mesnier,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation. Droit français : Le Droit des pauvres ; de la redevance prélevée au profit des hospices et des bureaux de bienfaisance sur la recette des spectacles publics, thèse pour le doctorat... par Georges Pector,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Assemblées législatives à Rome. Droit français : du Droit de réunion. Thèse pour le doctorat par René Petit,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Assemblées législatives à Rome. Droit français : du Droit de réunion. Thèse pour le doctorat par René Petit,...

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Droit romain : des Avaries communes. Droit français : du Sauvetage et de l'assistance maritime, étude de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Paul Tronche-Macaire,...

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Jus romanum : De Jure dotium. - Droit civil français : Du régime en communauté, de ce qui compose la communauté légale. - Droit criminel : De l'exception péremptoire de la démence et de celle de la contrainte.]

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Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse... par Alexandre Vincent,...

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