Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long. Tome 2 / publiés par le comte Beugnot,...

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Collection de copies de pièces sur l'histoire de France, connue sous le nom de Portefeuilles de Fontanieu, formée par Gaspard-Moyse DE FONTANIEU (1767). PREMIÈRE PARTIE — Histoire par règnes. 149-150 Charles VIII (1494-1498).

Contient : Lettre de Louis, duc d'Orléans [Louis XII] sur la mort de Jean Galéas, duc de Milan (1497) ; copie du temps

Arrêt de la chambre de justice qui met les plaignants, dénonciateurs et témoins sous la protection sauvegarde du roi et de la chambre, et porte peine de mort contre ceux qui les intimideront

[Acte. 1716-10-20]