Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1880 (SER3,T105).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1886 (SER3,T111).

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1898/01 (SER3,T123)-1898/11.

Recueil tres-exact et curieux de tout ce qui s'est fait & passé de singulier & memorable en l'assemblée generale des Estats tenus à Paris en l'année 1614 . & particulierement en chacune seance du tiers ordre. Avec le cahier dudit ordre, & autres pieces concernans le mesme sujet. Par Me Florimond Rapine, seigneur de Foucherainne & Lathenon, conseiller & premier advocat du Roy au bailliage & siege presidial de St Pierre le Moustier, & l'un des deputez pour le tiers Estat dudit bailliage. Dedié a monseigneur le premier president, garde des sceaux de France...

[Acte. 1651]

Journal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale

1881 (SER3,T106).

Catalogue d'une riche collection de tableaux des peintres les plus célèbres des différentes écoles, gouaches, mignatures, dessins ... qui composent le cabinet de M*** dont la vente se fera le mercredi 1er décembre 1779... Par A. J. Paillet

[Vente (Art). 1779-12-01 - 1779-12-29. Paris]

Départements de MM. les fermiers généraux pour le Service des fermes royales unies pendant la 4è année du bail de Pierre Carlier (arrêté par le contrôleur général)

[Acte. 1729-11-11. Versailles]

Tableau des distributions de pain, fourrage et bois a bruler qui seront faites pendant trente jours dans le courant des mois d'aoust et septembre 1754 aux troupes du camp de Gray

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Exercices de la cavalerie et des dragons par signaux

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Tableau et ordres des exercices qui se feront regulierement au Camp de Gray les jours qu'il n'y aura pas de manoeuvre generalle

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Monsieur le marquis de Brézé commandant en 1753 le camp sur la Meuze demanda à M. le Comte d'Argenson que je servisse au camp de Franche Comté en qualité d'Ayde de camp de M. le Duc de Randan, pour que je sois en situation de faire des observations sur les manoeuvres de l'infanterie

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Etat des changemens du cours du Rhin depuis le mois de janvier 1754. jusqu'au mois de may 1755. dans les douze inspections depuis Huningue jusqu'à Lauterbourg

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')