456 resultados para Ferme des droits rétablis (Actes Administratifs)

Sous-fermes des aides et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

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[Acte. 1749]

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S. Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du Roi et droits y joints

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[Acte. 1724-03-24]

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Délibération de MM. les régisseurs généraux des domaines du roi et droits y joints

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[Acte. 1724-03-24]

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Sous-fermes des domaines et droits y joints. Bail de Jean Girardin. Première publication

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[Acte. 1749]

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La Jolie ferme, ou la Vertu récompensée, par Mme Guénard, Bonne de Méré, suivie des Historiettes d'un ermite, par le Cher A*** [Adet]. 2e édition...

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Comprend : Historiettes d'un ermite

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Bulletin des actes officiels concernant l'organisation, le service, le personnel et l'administration de la garde nationale mobile...

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Manuel de l'indemnité, ou Instruction pratique sur la loi relative à l'indemnité des émigrés, sur la manière d'en poursuivre la liquidation et le recouvrement ; avec des modèles de pétitions et autres actes ; terminé par le texte intégral de la loi ; par M. G...., avocat

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Les Iris cultivés. Actes et comptes rendus de [...] première conférence internationale des iris, tenue à Paris, en 1922. Ouvrage honoré du prix [...]oubert de L'Hiberderie et de plusieurs subventions

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Deux registres contenant des actes relatifs au monastère de Saint-Étienne de Gênes. Latin 9257

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Esdras, la Sagesse et les Actes des apôtres.

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Cuisine des anges , comédie en 3 actes. [Paris, Théâtre du Vieux-Colombier, 5 janvier 1952.]

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 5 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 1 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 4 / ... par J.-G. Dulaurens...

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Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et les décisions ministérielles concernant les contributions directes. 3 / ... par J.-G. Dulaurens...

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