311 resultados para COSMOLOGY: OBSERVATIONS

Observations à la convention nationale, par une vraie républicaine. (An Ier.)

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Observations d'un émigré sur la révolution de France et la guerre actuelle . Dédié aux princes et aux peuples

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Les Administrateurs du département de Jemappes aux... membres du comité de salut public.... Observations... tant sur les avantages résultant de la réunion de la Belgique et de la Hollande... que sur les moyens révolutionnaires à employer dans ces contrées. (13 pluviôse.)

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Observations à soumettre à la convention nationale, relativement aux rentes viagères faisant partie de l'actif des émigrés

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Observations sur la résolution interprétative de l'art. CXII de la loi du 1er floréal an III, relative aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés

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Observations sur un rapport fait au nom d'une commission spéciale (le 26 pluviôse), par le citoyen Renault,... sur la question de savoir si les cohéritiers qui ont acquis par licitation, postérieurement à la loi du 17 nivôse, doivent être regardés comme tiers possesseurs...

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Observations sur les rentes viagères entre particuliers

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Observations sur le Rapport fait au conseil des Cinq-Cents, le 5 vendémiaire... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie, par... Duchesne,...

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Observations sur le projet d'anéantir une grande partie de la dette consolidée, d'une manière avantageuse aux rentiers et sans qu'il en coûte rien à la république, soumis à la délibération de la commission des finances

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Observations sur la résolution du conseil des Cinq-Cents, du 29 nivôse an VI, relative à l'exécution provisoire des jugements en fait de prise

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Observations sur l'artice 1er de la résolution du 24 prairial an VI... sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie

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