Arrest du grand Conseil du Roy , confirmatif d'une sentence de la Prevôté de l'Hôtel, qui fait défenses aux maîtres charrons de Paris de troubler les fermiers des voitures de la Cour & suite du Roy, dans l'exercice de leur ferme, en ce qui concerne les ouvrages de charronage nécessaires pour la reconstruction & réparation des voitures de ladite ferme.

[Acte. 1741-08-18. Paris]

Egypte et Libye / [attribué à Jean-Baptiste d'Anville ou à son élève Jean-Denis Barbié du Bocage]

Échelle(s) : [Echelles diverses]

Réfutation de toutes les déclamations épiscopales, contre le décret sur la constitution civile du clergé. suivie d'une lettre de l'abbé Mulot, docteur en théologie de la même Faculté ([Reprod.]) / par M. de La Croix, docteur en théologie de la faculté de Paris,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.54