Collection de copies de pièces sur l'histoire de France, connue sous le nom de Portefeuilles de Fontanieu, formée par Gaspard-Moyse DE FONTANIEU (1767). PREMIÈRE PARTIE — Histoire par règnes. 149-150 Charles VIII (1494-1498).

Contient : Lettre de Louis, duc d'Orléans [Louis XII] sur la mort de Jean Galéas, duc de Milan (1497) ; copie du temps

Arrêt de la chambre de justice qui met les plaignants, dénonciateurs et témoins sous la protection sauvegarde du roi et de la chambre, et porte peine de mort contre ceux qui les intimideront

[Acte. 1716-10-20]

Ministère de la guerre. Direction (du contentieux, de la justice militaire et de) la gendarmerie (sous-direction de la gendarmerie, bureau technique). Décret sur l'organisation de la gendarmerie. Document abrogé : décret du 1er novembre 1928...

[Décret. 1928-11-01]

Testament d'Auguste Comte, avec les documents qui s'y rapportent : pièces justificatives, prières quotidiennes, confessions annuelles, correspondance avec Mme de Vaux, publié par ses exécuteurs testamentaires, conformément à ses dernières volontés [sous la direction de P. Laffitte.]

Comprend : [Correspondance avec Auguste Comte.]