Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

Arrêt du conseil d'Etat portant prorogation pendant l'année 1718 pour la modération des frais des provisions et de reception en faveur de ceux qui lèveront des offices taxés vacants aux revenus casuels

[Acte. 1718-02-01. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que l'emploi des gages des offices créés dans les cours supérieures, sera fait dans les états qui seront arrêtés pour l'année 1720 et les suivantes sur le même pied sur lequel ils ont été employés dans ceux de l'année 1719

[Acte. 1721-05-06. Paris]

Recueil tres-exact et curieux de tout ce qui s'est fait & passé de singulier & memorable en l'assemblée generale des Estats tenus à Paris en l'année 1614 . & particulierement en chacune seance du tiers ordre. Avec le cahier dudit ordre, & autres pieces concernans le mesme sujet. Par Me Florimond Rapine, seigneur de Foucherainne & Lathenon, conseiller & premier advocat du Roy au bailliage & siege presidial de St Pierre le Moustier, & l'un des deputez pour le tiers Estat dudit bailliage. Dedié a monseigneur le premier president, garde des sceaux de France...

[Acte. 1651]