Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

[Acte. 1718-06-25. Paris]

Bulletin de la Société ["puis" Société royale] de géographie d'Anvers...

1914 (A38,T38,FASC3)- (A39,T38,FASC4).

Recueil contenant les délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761. Et les mémoires publiés par son ordre pendant le même tems

1761.

Recueil contenant les délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761. Et les mémoires publiés par son ordre pendant le même tems

Variante(s) de titre : Délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761