L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1885.

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1853 (T22).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1833 (A2).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1888 (A57).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1863 (A32).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1861 (A30).

Rapport annuel - Comité des établissements de crédit

Variante(s) de titre : Rapport annuel - CEC

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Arrêt du conseild 'état qui modère, à commencer du 1er janvier 1752, les droits de marc d'or, d'enregistrement chez les gardes des rôles, sceau et autres frais de provision des offices vacants et autres réputés tels, qui seront levés aux revenus casuels

[Acte. 1751-12-21. Versailles]

Etat général des dettes de l'Etat à la mort du feu Roy Louis XIV . Arrivée le premier septembre 1715. Leur réduction & payement. Avec la suppression & extinction d'un grand nombre d'offices & droits, à la décharge des peuples, jusqu'au premier septembre 1720

[Acte. 1720]

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1920 (A89).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1921 (A90).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1914 (A83).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1925 (A94).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1907 (A76).