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Montres d'armes et pièces militaires (1686-1690) ; — confirmation de l'hérédité aux notaires et procureurs (1690) ; — création de maréchaussées en Franche-Comté (1692) ; — création d'un président et de six notaires-secrétaires en la Chambre des comptes de Dole (1693) ; — suppression des offices de conseillers lieutenants-généraux de police, excepté à Paris, et création de nouveaux offices de conseillers lieutenants-généraux (1699) ; — création de contrôleurs des deniers patrimoniaux et d'octrois et de substituts des procureurs du roi (1694) ; — arrêt du Conseil d'État prescrivant la confection d'un état du personnel des corporations d'arts et métiers (1673) ; — procureurs du roi et greffiers des villes (1691) ; — officiers municipaux (1693) ; — notaires, procureurs, huissiers et sergents (1701) ; — détenteurs d'héritages (1711) ; — offices municipaux (1737-1738) ; — billets de monnaie (1707) ; — laines de Languedoc, de Provence et du Dauphiné (1742) ; — loterie royale (1755) ; — loterie de l'École militaire (1757) ; — récit de la victoire remportée par la flotte française à Gibraltar (1756) ; — ode sur la paix ; — mausolée de Languet de Gergy, curé de St-Sulpice ; — factum pour Jean Sarrazin contre Nicolas Le Fèvre ; — arrêt sur la péremption (1703) ; — attaque du fort St-Philippe (1756) ; — les cabriolets justifiés ; — plan d'association ; — compliment à F.-M. de Verthamon ; — conjuration à Malte (1749) ; — requête du curé de Fontenoy au roi ; — les Tronchinades ; — lettre d'un Français à un Anglais ; — pamphlet en vers contre le pape ; — Nantes (1705) ; — Constitution Unigenitus (1720-1733) ; — condamnation d'une thèse de Jean-Martin de Prades (1752) ; — arrêt en faveur du curé de St-Nicolas-des-Champs (1754) ; — arrêt contre la Lettre de M. l'évêque de Boulogne à M. le Procureur général (1754) ; — arrêt contre Laugieur de Beaurecueil, curé de Ste-Marguerite, à Paris (1755) ; — chapitre Ste-Croix d'Orléans (1755) ; — suppression de deux chambres des Enquêtes (1757) ; — officiers et affaires du Parlement (1753) ; — arrêt concernant la délivrance des prisonniers d'Orléans à l'avènement des évêques de cette ville (1753) ; — mandements de l'archevêque de Paris, des vicaires-généraux de Bourges et de l'évêque de Troyes (1756-1758) ; — règlement pour la chambre des Vacations, tenue aux Grands-Augustins (1753) ; — St-Sauveur de Lille.

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Contient : I Traités d'alliances et de confédération des Cantons suisses, soit entre eux, soit avec les États voisins, de 1315 à 1616 (fol. 100) ; II « Fautes remarquées par le seigneur mareschal de Bassompierre en l'histoire de Louys XIII, composée par le sieur S[cipion] Dupleix, son historiographe » ; III « Journal du siège de Cazal, de l'an 1630, fait par Monsieur DE LA SERRE, capitaine au régiment de La Grange et corrigé de la main de Regnaud DE CREMEAU, seigneur DE LA GRANGE, maistre de camp d'un régiment d'infanterie audit Cazal »

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Contient : 1 « Discours sur les esprits, en forme d'epistre. A Clitophon ». [Par DES MARETS] ; 2 « Discours academique contre la pluralité des langues ». [Par GERMAIN HABERT, abbé DE CERISY] ; 3 « S'il se faut marier ou non. A Cleandre » ; 4 « Discours academique sur l'esloquence ». [Par DU CHASTELET] ; 5 « Discours academique contre l'eloquence ». [Par GODEAU] ; 6 « Discours contre les sciences. A Hidaspe ». [Par RACAN] ; 7 « Discours academique de l'amour des corps ». [Par DE BOISSAT]

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Contient : 1 « Hystoires et fais des nobles ducs de Normandie » depuis Rollon ; 2 Discours de la conspiration du duc Henry de Lancastre contre le roi Richard II d'Angleterre, en 1399 ; 3 Relation de la guerre de 1414 entre Charles VI, roi de France, et Henri V, roi d'Angleterre, pour la restitution de la Normandie et autres provinces que Henri V prétendait lui appartenir ; 4 Recouvrement du duché de Normandie, par GILLES LE BOUVIER, dit BERRY ; 5 Traités entre le roi de France et les villes de Bordeaux et de Bayonne (fol. 178-186), et récit d'un miracle survenu à Bayonne (fol. 183 v°) ; 6 Le Secret des secrets d'Aristote, ou Livre du gouvernement des rois et des princes, traduit du latin de Philippe, clerc de l'église de Tripoli, par JOFROI DE WATREFORD ; 7 La Danse des aveugles, par PIERRE MICHAULT

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Comprend : Tombeau en forme d'allemande ; Le pendant d'oreille ; La noce d'Auteuil