77 resultados para décès

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 1 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

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Recherches sur la population, les naissances, les décès, les prisons, les dépôts de mendicité, etc., dans le royaume des Pays-Bas , par M. A. Quételet,...

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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 2 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

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Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

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[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

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Catalogue des tableaux, desseins, estampes, livres d'histoire, sciences & arts, modèles en cire & plâtre, laissés après le décès de M. Bouchardon, sculpteur du roi. Dont la vente se fera dans le mois de novembre 1762... / par François Basan, graveur

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[Vente (Art). 1762-11-00. Paris]

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De la donation à cause de mort en droit romain ; De la donation de tout ou partie des biens qu'on laissera à son décès, ou De l'institution contractuelle en droit français / par Prosper Schaeffer,...

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Recueil d'inventaires après décès de plusieurs princes ou grands seigneurs. (1599-1694). II Inventaires de Louis de Marillac, maréchal de France, 1634 (fol. 1), — à la suite sont deux lettres autographes de Madame d'Attichy (fol. 86 et 89), — avec un mémoire de la vaisselle d'argent qu'elle a prise d'après l'inventaire de la succession de la maréchale de Marillac, 1631 (fol. 92) ; — Anne de Montaffié, comtesse de Soissons, 1644 : hôtel de la rue des Deux-Écus à Paris (fol. 96), châteaux de Blandy (fol. 210), de Creil (fol. 216), de Lucé (fol. 239), de Dreux (fol. 249), de Bonnétable (fol. 254), de Condé (fol. 271) ; — Philippe de La Mothe Houdancourt, maréchal de France, 1657 (fol. 307) ; — Louis-Charles-Gaston de Foix de La Vallette, duc de Candalle, 1658 (fol. 380) ; — Michel Phélypeaux de La Vrillière, archevêque de Bourges, 1694 (fol. 446).

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[Portrait d'homme après décès] : [photographie] / Désiré Millet

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[Portrait d'homme après décès] : [photographie] / Désiré Millet

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[Portrait après décès] : [photographie] / Non identifié

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès (loi du 25 février 1901). 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (loi du 25 février 1901). 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902, et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs : manuel pratique et formulaire des déclarations de successions (2e éd.) / par M. J.-B. Petit,...

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Chambre des Pairs. Séance du 22 février 1841. Discours prononcé par M. le Cte Baudrand, à l'occasion du décès de M. le Vte Rogniat

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