138 resultados para Relative Compactness

Oeuvres choisies de Le Franc de Pompignan. Édition stéréotype... [Précédé d'une notice sur l'auteur, par V. Gobet et suivi d'une note de l'éditeur relative au "Pervigilium Veneris".]

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[Lettre circulaire de MM. de Rossignol et de Mondésir, gardes du corps du Roi, en date du 21 mars 1793, relative à la distribution d'une brochure royaliste sur la mort de Louis XVI]

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Explication des diferents alignemens faits en conséquence des traités conclus, en 1614 et 1615, entre les couronnes de France et d'Espagne, et connus sous le nom de Capitulation Royalle, au sujet des montagnes d'Aldudes, conformément à la carte relative

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Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

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Rapport fait, au nom du Comité de l'agriculture et du crédit foncier sur la proposition du citoyen Dufournel, relative au reboisement des terrains infertiles, et au défrichement et à la mise en culture des sols forestiers susceptibles d'être convertis en bonnes terres arables, par le citoyen Rampont,... Séance du 17 octobre 1848

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Opinion de Garat, sur la résolution du 4 nivose an 7, relative aux prises maritimes : séance du 2 ventose an 7 ([Reprod.])

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.396

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Réponse du ministre de l'Intérieur au ministre des Affaires étrangères relative aux réclamations de la ville de Francfort-sur-le-Mein du 18 novembre 1792...

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Rapport fait par J.-G. Lacuée au nom d'une commission spéciale sur une résolution du premier nivôse, relative à la manière d'assurer les dépenses de l'hôtel national des Militaires invalides. Séance du 25 nivôse an 6

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Règlement sanitaire pour la ville d'Alger. Exécution des dispositions de la loi du 15 février 1902, relative à la protection de la santé publique, rendue applicable à l'Algérie par décret du 5 août 1908

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Assemblée nationale. Proposition relative aux reboisements, présentée le 11 août 1848, par le citoyen Dufournel

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Instruction du 6 août 1931 relative à l'établissement du travail d'avancement des sous-officiers de carrière ou autres dans les troupes métropolitaines (gendarmerie exceptée)

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Ministère de l'air. Ecole des apprentis mécaniciens des forces aériennes de Rochefort-sur-Mer. Instruction relative aux conditions d'admission

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Ministère de la guerre. Notice provisoire du 22 juillet 1910, relative à la préparation des marchés de chauffage, par la vapeur à basse pression

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Traité du crédit foncier, ou Explication théorique et pratique de la législation relative au crédit foncier de France... / par J.-B. Josseau,...

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Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Documents pour servir à l'examen de la question relative à la déduction du passif dans les déclarations de successions, pour la liquidation et le payement de l'impôt de mutation par décès : dettes assignées ou non sur des immeubles situés à l'étranger. Successions d'étrangers non domiciliés en France. (Observations du directeur général de l'Enregistrement.) [Signé : E. Levavasseur.)

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Consultation sur une question importante, relative à l'article I du rapport du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé ([Reprod.]) / [signé : Faure,...]

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Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.237

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