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57 resultados para Résidence de longue durée

Mémoire présenté le 29 avril et le 21 mai 1838, aux commissions des chambres chargées de l'examen du projet de loi relatif à la résidence des réfugiés, suivi de quelques mots sur la dernière discussion de la chambre des pairs au sujet de cette loi. (1er juin 1838.)

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Bibliothèque administrative du marin. Corps de santé de la marine. Arrêté ministériel du 13 mai 1896. Sommaire : 1° embarquement des officiers du corps de santé de la marine ; 2° désignations des officiers... pour les emplois sédentaires ; déplacement ; 4° désignations... pour le service des troupes en France et aux colonies ; 5° résidence libre... Suivi des tarifs de solde... (Septembre 1898)

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De la Nature et de la durée des droits des auteurs et artistes sur leurs oeuvres. [Signé : Pataille.]

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Louis-Philippe aux Tuileries, ou révélation des véritables motifs qui ont décidé ce prince à choisir cette résidence. (1er octobre.) Lettre d'un Parisien à un ami de province

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Comité central d'études et de défense fiscale, 21, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris (1er). Mai 1921, Bénéfices de guerre. Deuxième additif à notre brochure d'août 1920 sur les nouvelles ressources fiscales. Décret du 9 mai publié au "Journal officiel", du 14 mai 1921 concernant les sursis de payement, portant sur une durée égale ou inférieure à dix-huit mois, pour la contribution sur les bénéfices supplémentaires de guerre

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Comité central des houillères de France. Durée du travail dans les mines. I. Loi du 29 juin 1905. II. Circulaire ministérielle du 20 octobre 1905

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Compliment à la Reyne et voeux des peuples pour demander à Dieu la conservation du Roy avec une longue postérité

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Complimens faits aux relevailles de la Reine et voeux des peuples pour demander à Dieu la conservation du Roy, avec une longue postérité

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De la Durée de l'action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs, par J. Bancelin,...

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Dialogue sur la santé ou quatre recettes pour une longue vie

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Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes, etc., pendant la durée des marchés dans les 6 arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers, par M.-J.-B. Piaubert,...

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Epitre au chapeau neuf de Chodruc Duclos, dit l'homme à la longue barbe, sur la rentrée au ministère de M. de Peyronnet, par J.-B. A.-D., auteur des "Barricades de la rue Saint-Denis", de l'"Orage politique" etc. etc.

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Liste des propriétaires colons de Saint-Domingue qui ont fourni leurs certificats de résidence, conformément aux lois des 25 août et 20 décembre 1792. Premier cahier

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Gouvernement général de l'Indochine. Résidence supérieure au Tonkin. Personnel de l'administration indigène. Tableau d'ancienneté, publication éditée par l'association amicale du personnel de l'administration indigène du Tonkin

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Tableau graphique, états, notice et observations concernant les ravages occasionnés par le choléra-morbus dans le huitième arrondissement de Paris, pendant la durée de cette épidémie en 1832... par L.-Ch. Prévost,...

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