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41 resultados para Profil de demande

1re publication... "Le petit Populaire de 1833" ; ouvrage contenant : 1 ° la demande pour que les cendres des Napoléon père et fils soient apportées, de Sainte-Hélène et de Vienne, au pied de la colonne des braves ; 2 ° événements extraordinaires qui se passent en Portugal... 3 ° réception burlesque faite dans les provinces françaises aux émissaires des républicains ; réponse aux calomnies de leurs écrits, et autres nouvelles, avec les dit-on de nature à intéresser et à piquer la curiosité publique

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Raisons suffisantes et motifs convenables pour aller signer la pétition qui demande la réforme parlementaire. Petit opuscule politique

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L'Hydropathie, traitement rationnel par la sueur, l'eau froide, le régime et l'exercice, mémoire reproduisant les matières contenues dans un rapport présenté sur sa demande à M. le ministre du Commerce... par le Dr Baldou,...

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Messieurs les Députés, on vous demande mon exil...

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Demande du gouvernement hongrois adressée à la Société des nations en désignation, conformément aux traités, des arbitres suppléants neutres dans l'affaire du rappel par le gouvernement Roumain, de son arbitre national du tribunal arbitral mixte roumano-hongrois

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Ce que demande le Pays, réflexions sur la politique , par Edouard Schwob,...

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Qu'est-ce que le quatrième Etat ? rien. Que doit-il être ? tout. Que demande-t-il à être ? un peu plus . Par Mgr Fèvre,...

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Défense de M. P. Barthélemy, traduit à la Cour d'assises de Paris, le 8 novembre 1821, pour un ouvrage ayant pour titre : "Demande de la translation des dépouilles mortelles de l'empereur Napoléon"

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Plaidoyer prononcé le 14 juin devant la Cour royale, par M. Pinet pour M. de Maubreuil, sur l'appel du jugement de première instance, qui, le 22 mai 1817, avait rejeté la demande de M. de Maubreuil de plaider en personne sa plainte en calomnie contre M. le Cte de Semallé

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Épitre en réponse à un ami qui me demande comment je passe ma vie dans la maison de réclusion, dite des ci-devant Carmelites de Lect[...]re, et me prie d'y ajouter une description de cette maison

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Observations d'un citoyen sur la grande question qui doit être agitée à l'Assemblée nationale, touchant la demande faite par MM. les députés des colonies, pour qu'il leur soit permis d'ouvrir leurs ports à tous bâtiments étrangers

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La réunion des amis des noirs et des colonies ayant remis au cit[oyen] Wadstrom une esquisse des règlements d'après lesquels doivent se diriger les opérations futures de la société, en l'invitant d'y faire les additions qu'il jugerait nécessaires, il remet aujourd'hui son travail et demande qu'on le soumette à la discussion

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Demande d'une pension viagère pour le prince Jérome Bonaparte (prince de Montfort), adressée au roi des Français, au ministère et aux Chambres législatives

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[Consultation demandée par Jean Belliard, député du Gers, à ses électeurs, sur trois projets de loi relatifs à l'armée, à la presse et aux réunions publiques]

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Guide des capitaines concernant la demande à faire pour obtenir le rapatriement forfaitaire prévu par l'article 262 du code de commerce. Etabli avec l'accord du sous-secrétariat d'état de la marine marchande et des ministères des affaires étrangères et des colonies

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