Cartouche : drame nouveau en cinq actes (huit tableaux) / par MM. Adolphe d'Ennery et Ferdinand Dugué. [suivi de] Un mari d'occasion : comédie en un acte / par M. Hippolyte Lucas

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 423e et 424e livraisons

Un notaire à marier : comédie-vaudeville en trois actes. [Suivi de] Les rendez-vous bourgeois : opéra bouffon en 1 acte et en prose, mêlé d'ariettes. Livr. 132 / par MM. Marc-Michel, Labiche et A. de Beauplan ; paroles de Hoffmann, musique de Nicolo

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 131e et 132e livraisons

Un notaire à marier : comédie-vaudeville en trois actes. [Suivi de] Les rendez-vous bourgeois : opéra bouffon en 1 acte et en prose, mêlé d'ariettes. Livr. 131 / par MM. Marc-Michel, Labiche et A. de Beauplan ; paroles de Hoffmann, musique de Nicolo

Collection : Théâtre contemporain illustré ; 131e et 132e livraisons

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les acquéreurs des nouveaux offices de secrétaires du roi créés par édit de décembre 1708, et autres, seront tenus d'obtenir des provisions et de se faire recevoir auxdits offices pour jouir des privilèges et exemptions y attribués

[Acte. 1711-01-20. Versailles]

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne le recouvrement des droits de francsfiefs dûs par les roturiers possédant fiefs et autres biens nobles dont les anoblissements, privilèges et exemptions ont été supprimés par les édits des mois de juin et août 1715

[Acte. 1716-01-11. Paris]

Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Édit... portant suppression des offices de conseillers du Roy notaires et secrétaires dans les cours de Parlement, Chambres des Comptes et Cours des Aydes, Grand Conseil, Requestes de l'Hostel et du Palais, Conseils supérieurs et provinciaux, Cours des monnoies et Bureaux des Finances ; ordonne que les greffiers en chef des cours seront tous tenus de se pourvoir de l'un des offices de secrétaires, créez dans les chancelleries près les Cours par édit... de juin 1715 ; que la vente des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers desdites chancelleries créez par édits... de novembre 1707 et décembre 1708 sera continuée ; et restablit les gardes des sceaux des chancelleries près les Cours dans leurs offices, en payant un supplément de finance... [Enregistré au Parlement le 13 juin 1716.]

[Acte royal. 1716-05-00. Paris]