176 resultados para Espace public (Science politique)--Québec (Province)--Histoire

Extrait des registres du conseil supérieur de Pondichéry, du 9 janvier 1793

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Procès-verbal des délibérations de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, tenue au mois de janvier 1788, en vertu de l'ordonnance du roi du 17 juin 1787

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Guyane française. Conseil colonial. Session ordinaire de 1845. Examen du projet de MM. H. Sauvage, A. de St-Quantin et J. Lechevalier

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale et provisoirement administrative de l'Ouest de la partie française de Saint-Domingue. Séance du 27 (et des 29 et 30) juillet 1791... Arrêtés concernant les tribunaux

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Extrait des registres de l'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue

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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale permanente du Nord

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Compte-rendu par l'administration municipale du Port-Républicain, de son administration, pendant les années VII et VIII

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Recueil des voeux d'intérêt général, exprimés par les Conseils Généraux des trois provinces de l'Algérie dans la session de 1869

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Délibération du conseil municipal du 16 octobre 1865. Rue Rohault de Fleury

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Rapport d'ensemble année 1906

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(Recueil d'extraits des registres de la municipalité du Cap.)

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Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

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Règlement du Conseil général de la Réunion

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Adresse votée par le conseil colonial, séance du 24 octobre 1845, en réponse au discours d'ouverture de la session

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Mémoire de la ville de Saint-Pierre... sur les événements arrivés depuis le 21 février jusqu'au 13 mars 1790. (23 mars 1790.)

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