VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Catalogue des présidents et conseillers du Parlement de Rouen. (1499-1730).

Il y a une table générale alphabétique des noms en tête du volume.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Les Éloges de tous les premiers Présidens du Parlement de Paris,... par Jean-Baptiste DE L'HERMITE-SOULIERS et François BLANCHARD (Paris, 1645, in-fol).

Exemplaire imprimé, avec notes et table mss. de Pierre Delacour.

Sentence de mort confirmee par Arrest de la Cour de Parlement de Paris, contre Manuel Magnan compagnon cordonnier, executé, à mort, Pour avoir pris & derobé le sainct Sacrement de l'Autel, en l'Eglise Commandataire de S. Iean de Lattran le 14 Féburier, 1620. Ensemble tout le contenu du Procès, Informations, et confessions, faicte par ledict Magnã, sur ledict larrecin & Sacrilege

[Acte. 1620-02-14]

Ordonnance du Roy Louis XIII servant de statuts aux marchands merciers, grossiers, joüailliers de cette ville de Paris. [De janvier 1613. Suivie de l'ordonnance d'août 1645 sur le même sujet et d'un arrêt du Parlement du 7 juillet 1671, interdisant aux marchands d'avoir plus d'un apprenti.]

[Acte. 1671-07-07]

Arrest de la cour de parlement du dixième juin 1693, portant l'omologation du règlement fait par M. l'archevêque pour l'honoraire des curez et des ecclésiastiques de la ville et fauxbourgs de Paris, avec les droits, salaires et vacations attribuez aux jurés crieurs de corps et de vins de Paris

[Acte. 1693-06-10]

Arrest de la cour du parlement du 3 février 1755 [condamnant le clergé de St-Etienne-du Mont à Paris pour refus d'administrer les sacrements.]

[Acte. 1755-02-03]

Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Tome 2 / ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]

Conférence des ordonnances de Louis XIV... avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts ... par M. Philippe Bornier... Nouvelle édition corrigée et augmentée... par M. ***, avocat au Parlement

[Acte royal. 1670-08-00. Saint-Germain-en-Laye]